318 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...essier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 décembre 2024 totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...Appuyée par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : 5 D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 janvier 2025 totalisant 3 083 725,41 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9....
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ités qui s'appliquent à elle en lien avec la réalisation et le financement de ces travaux; QUE la Ville s'engage à payer sa part des coûts admissibles et des coûts d'exploitation continus; QUE la Ville s'engage à assumer toutes l...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...Rôle imposable 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nt 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt pa...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...; - la date ultime pour acquitter le second versement soit le soixantième jou r qui suit la date ultime pour payer le premier versement; - la date ultime pour acquitter le troisième verse ment soit le trentième jour q ui sui...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...HET Constru ction accessoire servant de co mptoir permettant aux visiteurs d'obtenir toute information ou de payer le montant dû pour les dépenses effectuées sur le terrain. « H » HAB ITATION Bâtiment destiné à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...tion de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ux de vos enfants avant le début des inscriptions. Vous devez le faire au www.gvl-inc.com. TARIFICATION - Possibilité de payer en trois versements : à l’inscription, le 19 mai et le 2 juin 2023. - Les cartes acceptées : Mastercard, Visa, Vis...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s’avérerait insuffisant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...on et de disposition de boues aux étangs aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la ge...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...êt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et cultur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et cult...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...astructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des ta...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...n immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des taxes...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...e dans la zone P2 -56, située à côté de la rue Lajeunesse 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerit...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...-80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 14. NOMI...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie 13. Nomination e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...lancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...n de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1216 -2021...
En savoir plus