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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...29-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt par obligat...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 1...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 1...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...BITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des p...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1216 -2021...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...lation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Se...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de l...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511 de la Loi...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...glement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journal...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règ lement d'emprunt 972 -2013,1154 - 2019 et 1216...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Création d'un poste temporaire de directeur général adjoint...
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