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Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...ille de Contrecœu r. Que le coût pour le service de base soit établi comme suit : Année 2021 2022 2023 2024 2025 Coût 230 491 $ 235 931 $ 241 499 $ 247198 $ 253 032 $ ADOPTÉE 2020 -10...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...ne adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -201...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...ettre la construction; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la con...

Séance ordinaire du 2 février 2021

...et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 -2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect de l'Union des munici...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...tervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a ét é dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...fication de la po ursuite des travaux en 2022, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; 6 Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseill...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...ME B Guy Salois Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 F Pierre -Paul Dupré Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 G Blaise Tehoua Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 ADOPTÉE 2022 -03 -056 DEMANDE DE PERMIS...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...e et de la soirée du 23 juin 2022. Qu’un m ontant de 21 000 $ soit accordé annuellement pour les années 2022, 2023 et 2024 au comité organisateur de la fête nationale de Contrecœur pour le supporter dans la réalisation de ses services....

Séance ordinaire du 17 août 2021

...at québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2...

Séance du 2 février 2021

...destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 - 2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le resp ect de l'Union des municipalités du Q...

Séance du 12 janvier 2021

...11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11....

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...2021 622 000 $ 0,60000 % 2022 631 000 $ 0,75000 % 2023 641 000 $ 0,85000 % 2024 3 545 000 $ 1,00000 % 2025 Prix : 98,89300 Coût réel : 1,21726 % 2 - VALEURS...

Voir la séance ordinaire du 9 avril 2024

Séance ordinaire du 18 août 2020

...AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE − Octroi d’une subvention dans le cadre du Partenariat 2020 -2024 : Pour des municipalités et des régions encore plus fortes . 2020 -08 -211 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1201 -...

Séance du 10 mars 2020

...sion alimenta ire qui portera le nom d e Patate Attack au parc Antoine -Pécaudy pour une période de cinq ans, soit 2020 à 2024 inclusivement. De procéder à l'acquisition de matériel servant à exploiter la cantine. ADOPTÉE 2020 -...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...vention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant l’adoption du règlement 1265 -2022 e mpruntant au plus 1 788 000 $ pour financer la construction...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...chères - rue Cardin 18.4 Versement d'une commandite - Club de hockey sénior les Mustangs pour la saison 2023 -2024 18.5 Représentation - Autorisation - Congrès 2023 - Fédération québécoise de s municipalités (FMQ)...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...t du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pou...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...e règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet d e règlement 1283 -2022 concernant l'imposition de...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

...ire 10.3 Ajustement salarial des pompiers au Service de sécurité incendie, pour les années 2023 et 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. Lois...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...taire 10.3 Ajustement salarial des pompiers au Service de sécurité incendie, pour les années 2023 et 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...p lanification de la poursuite des travaux en 2023, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le con...

Séance ordinaire du 4 avril 2023

...nications dans le cadre de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Renouvelleme...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...e cadr e de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement...

Séance ordinaire du 9 mai 2023

...i 2023 18.2 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Quartier des affaires pour l'année 2023 -2024 18.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec le parc régional des grèves 18.4 Versement...