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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...u défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003,...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ns - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -09...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règlement 1 224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoptio...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Contrecœur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...u Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommair e des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...00 $ pour l’a cquisition d’immeubles et de terrains 2 6.3 Adoption - Règlement numéro U-400 relatif à la construction abrogeant le Règlement 860-1-2009 relatif à la cons truction apportant des clarifications visant à adapt...
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Calendrier municipal 2025
...municipaux ainsi qu’à la mise à niveau de nos équipements et de nos infrastructures tels que l’usine de filtration et la construction de la nouvelle caserne de sécurité incendie. En matière de sport et loisir, le nouveau pavillon de services pou...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...TION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1 13. A...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 202 3-155 CONCERNANT UN PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI) EN VERTU DU RÈGLEMENT 1109 -2018 AYANT LE...
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Le Noblet, édition avril 2025
...iorité pour notre administration. C’est pourquoi nous avons œuvré activement à cibler les meilleurs emplacements pour la construction de nouvelles écoles primaire et secondaire. Après avoir réglé le dossier de l’ école primaire, nous avons fait...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...e Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.3 D...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...secteur patrimonial numéro 761-2-2005 afin de revoir les critères et objectifs applicables aux projets de construction, d’agrandissement et d’aménagement, ainsi qu’à mettre à jour les zones de la ville qui sont assujetties au PII...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...10.5 Reconna issance de l'organisme Le Grand Pécaudy 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transformer l'habitation...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...sacs de plastique 8.5 Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ON À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 9755 -9765, ROUTE MARIE -VICTORIN P.P.C.M.O.I. no...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION AVIS est donné par l a soussigné e, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 6 mai 202 5, le c...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...cquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U-4 00 relatif à la construction 6. R ÈGLEMENT 6.1 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E-102 décré...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1265 -20 22 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 conc...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Marie -Victo...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlemen...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE DE LA POMME D’OR AVIS EST DONNÉ DE...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 375 , RUE DANSEREAU AVIS EST DONNÉ DE CE QUI SUIT...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...OTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1337 -2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption - Règlement numéro 1340 -2024 mo...
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