509 résultats pour

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subv...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...2 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique P2 -103 dans le but d’autoriser exclusivement l’usage de classe 1 du groupe « conservation » visant...

Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......

Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur......

Séance du 12 janvier 2021

...-20 du comité consultatif d‱urbanisme; Considér ant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique P2 -103 dans le but d‱autoriser exclusivement l‱usage de classe 1 du groupe « conservation » visan...

Séance du 2 février 2021

...SUR LA DÉMOCRATIE ET LE RESPECT DE L'UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC Considérant que la polarisation de l’opinion publique dans les médias traditionnels et particulièrement dans les médias sociaux entraine une multiplication de d...

Séance du 9 mars 2021

...a Ville de procéder à des travaux de réaménagement de la Place François -de Sales -Gervais, à l‱aménagement de place publique adjacente à l‱hôtel de ville et à la construction éventuelle d‱un centre d‱interprétation maritime; Consid...

Séance extraordinaire du 22 mars

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 22 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud A......

Séance extraordinaire du 25 mars

...orter acquéreur de ces propriétés au cours des prochaines années afin d’agrandir le parc sous forme d’aire publique de conservation; Considérant la nécessité de protéger entre -temps l’intégrité de ces immeubles et...

Voir la séance ordinaire du 16 août 2022

Voir la séance du 7 juin 2022

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...l municipal le 9 mars 2021. Considérant la tenue d’une consultation écrite, en remplacement d’une asse mblée publique de consultation, où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considérant que ce règlement est suscept...

Des Mélèzes

...en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de la voie publique doivent être agrémentés d’ouverture. La porte d’entrée principale installée sur le mur donnant sur une voie publiqu...

Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1253 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SUR LE S HABIT AT ION S BIGÉNÉRATION Considérant que la Ville d......

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...5 4.1.1 Affectation « Habitation » (H) 25 4.1.2 Affectation « Commerciale » (C) 25 4.1.3 Affectation « Publique » (P) 25 4.1.4 Notion de dominance 27 4.2 RÈGLES PARTICULIÈRES D’AMÉNAGEMENT 29 4.2.1 Règlem...

Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLUR......

Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 50 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 306 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des......

Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant......

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

...s délibérations, de voter ou de tenter d'influencer le vote sur cette question. Lorsque la séance n’e st pas publique, le membre doit, en plus de ce qui précède, divulguer la nature générale de son intérêt, puis qu...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l......

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......

Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 124 4-202 2 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL......

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...voir une plantation linéaire d’arbre pouvant atteindre une hauteur minimale de 1 5 mètres à maturité le long des voies publiques ; − Tous les espaces libres aménagés, doivent être agrément és d’un arbre à grand déploiement pour chaque 35...

Patrimonial

...façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de la voie publique doivent être agrémentés d’ouverture. La porte d’entrée principale installée sur le mur donnant sur une voie publ...