290 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...ollé. Fortement impliqué dans le Plan de développement d’une communauté nourricière de la Ville (PDCN) comme président du comité de gouvernance, il croyait profondément à cette mobilisation d’un Contrecœur nourricier. Il voyait dans cette init...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Trottifest au parc Henri -Lacroix - 8 juin 2024 10.4 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Comité organisateur de la Fête nationale 2024 10.5 Versement d'une aide financière - Organisme les évènem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...n concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de circulation; CONSIDÉRANT le dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 lors de la séance o...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...9.4 Aide technique et versement d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de constr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...n d'un immeuble - PPCMOI 2023 -036 - 659, rue Saint -Antoine 10.10 Nomination - UN (1) membre au sein du comité consultatif d'urbanisme (CCU) 11. Environnement 12. Travaux publics 12.1 Octroi de contrat...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...y établir. Plusieurs nouveaux citoyens sont d’ailleurs issus de diverses communautés culturelles. À titre de présidente du comité consultatif en immigration de la MRC de Marguerite-D’Youville, je suis bien heureuse de cette nouvelle réalité contr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ide technique et versement d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de constr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultatif en loisir, culture et développement social 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...3 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, secteur Patrimoine 10.10 Nomination - UN (1 ) membre au sein du comité consultatif d'urbanisme (CCU) 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Octroi de c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...u gabarit ser ont cohérent s avec les bâtiments avoisinants du secteur; CONSIDÉRANT la recommandation 073 -24 du comité consultatif en urbanisme; Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur Pierre Bél...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...sonnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultatif en loisir, culture et développement social 1 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport som...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ogements sur le lot 5 025 302, situé dans la zone H3 -43 du règlement de zonage 858 -1-2009; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme (CCU) a examiné le projet lors de sa séance du 7 février 2024 et a émis un avis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Nomination - Maire suppléant pour les mois de novembre 2024 à janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de terres agricoles cultivables...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...tion - Maire suppléant pour les mois de novem bre 2024 à janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultati f en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de ter res agricoles cultivables...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consu ltatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances...
En savoir plus