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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...sidérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une mixité résidentielle répondant aux seuils élevés de densité (60 logements à l’hectare) de développem...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...rial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS 13. A...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 D...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1248 - 2022 EMPRUNTANT AU PLUS 5 200 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D 'UN RÉSERVOIR D 'EAU POTABLE ET DÉSINFECTION ULTRAVIOLET À L 'USINE DE FILTRATION 7. PÉRIODE...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...aux assujettis 1 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer les travaux de construction d'un rése rvoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Contrecœur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlemen...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1265 -20 22 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 conc...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...sacs de plastique 8.5 Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...ncière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...t ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 3...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agr...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...r les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 5. Avis de motion décrétant la prochaine a doption du règlement 1200 -202...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1253 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SUR LE S HABIT AT ION S BIGÉNÉRATION Considérant que la Ville d...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 55-202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 2, 4, 11 ET 12 DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE Considérant que le règlement 1128 -2018 a été adopté confo...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 -INC -01 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUV...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'ut...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initi...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscripti...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...er entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identific...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identificat...
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