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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : D'autoriser la mairesse et le directeur général et g reffier à signer l'entente contractuelle d'embauche de M. Nicklaus Dav...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...dre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4950, rue des Patriotes, local 300 11.12 Demande de certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimo nial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Dem...
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Séance du 12 janvier 2021
...r de contrat rel atif à des coûts directs avant l‱obtention d‱une lettre d‱annonce d'attribution de la subvention. D'autoriser le directeur général adjoint ou le directeur général et greffier à signer tous les documents nécessaires à ce p...
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Séance du 2 février 2021
...ur des milieux naturels du parc Barbe -Denys - De La Trini té 17.6 Autorisation de dépôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, afin de...
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Séance du 9 mars 2021
...11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
.... Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : D'autoriser le directeur général et greffier à signer un contrat d'embauche avec madame Marie -Claude Clermont, au poste de...
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Commercial des Ormes
...le (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITIO...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu unanimement : D'autoriser la mairesse et le directeur général et greffier à signer l'entente concernant la cession du lot 6 313 818 en fa...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...18.6 Demande au gouvernement du Québec - Statut d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021 18...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : D'autoriser le club cycliste Dynamiks à utiliser et fermer les rues suivantes : · Parcours du contre -la-montre : le...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'autoriser la mairesse et le directeur général et greffier à signer une autorisation de passage sur le lot 4 8...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l'article 169 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser la construction d'une serre domestique d'une dimension de 3,66 mètres par 5,49 mètres en cour avant alors q...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Il est proposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D'autoriser la présentation une demande d’aide financière pour la formation de pompiers dans le cadre du Prog...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Claude Dansereau Et résolu unanimement : D'autoriser la greffière à signer un contrat d'embauche avec monsieur Sylvain Latour, au poste de Directeur du Service des c...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Madame Maggy Bissonnette Et résolu unanimement : D'autoriser la participation de la Ville de Contrecœur à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active ». D...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...cats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispos...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ficats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du...
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Affichage
...N ARCHITECTURALE L'évaluation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour toute demande de certificat d'autorisation d’affichage est faite sur la base des objectifs et critères suivants. 4.1.1 Objectif applicable à l’affi...
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Des Mélèzes
...on architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITI...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...de stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif 13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 2...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...fin d’assumer les fonctions de maire suppléant pour la période du 1er mars 2024 au 30 juin 2024 inclusivement. D'AUTORISER Claude Bérard à signer tout document ou effet bancaire lorsque requis. QUE le préambule fass...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'AUTORISER l'appropriation d'un montant de 69 355 $ de la réserve financière destinée au projet de traiteme...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...lu unanimement : D'ADOPTER la Politique de gestion des actifs de la Ville de Contrecœur tel que soumis au conseil. D'AUTORISER la mairesse et la greffière à signer pour et au no m de la Ville de Contrecoeur, ladite politi...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...la convention collective en vigueur; de fixer la date d'entrée en fonction rétroactivement au 5 septembre 2023. D'AUTORISER la dépense et le paiement du salaire de cet employé. QUE le préambule fasse partie intégrante de la prés...
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