1749 résultats pour
-
Documents
Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023
...nt : 13 décembre 20 22 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 14 décembre 20 22 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 20 22 ________________________...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ine, démontrant sa capacité de gestion de divers mandats qui lui ont été confiés; Considérant le poste de trésorière, assumé par Mme Amélie Champigny, ainsi que le poste de greffière, assumé par Mme Mylène Rioux, toutes deux depuis janvi...
En savoir plus -
Documents
Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...ARTICLE 2 Modifier l’annexe « D » en ajoutant des arrêts obligatoires à la traverse piétonne de la rue Giguère, tel qu’illustré au plan de l’annexe. ARTICLE 3 Ajout d’un article à la suite de l’article 5 comme suit :...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...n certificat a été émis ou pour s’assurer de l’observance des différents règlements d’urbanisme. Le propriétaire, le locataire ou l’occupant a alors l’obligation de laisser l’autorité compétente faire son travail; 6 º...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...pavées et les aménagements autres que végétaux; - les clôtures de parterre et les murets; c. Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant: - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...é Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa, sous-alinéa par sous-alinéa. Ainsi, si un chapitre,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecoeur.qc.ca , au plus tard le mardi 1er novembre 2022, à midi. Elles seront...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa, sous alinéa par sous -alinéa. Ainsi, si un chapitre,...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...nelles architecture 60 000 $ Honoraires professionnelles ingénierie 60 000 $ Autres honoraires (laboratoire, etc.) 10 000 $ Surveillance des travaux 10 000 $ Construction 1 899 058 $ Imprévus 56 07...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...4526, RUE DES PATRIOTES Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d'une demande de dérogation mineure, demandé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...0% des actions émises donnant le droit de vote; 3° l'intérêt du membre consiste dans le fait qu'il est membre, administrateur ou dirigeant d'un autre organisme municipal, d'un organisme public au sens de la Loi sur l'accès...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...E SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LES CONSEILLÈRES LINDA VOUKIRAKIS, GHISLAINE LEBLANC, MESSIEURS LES CONSEILLERS RONALD LECLAIRE, GINO LE BRASSEUR, ANDRÉ GOSSELIN, JEAN-FRANÇOIS RENAUD. 2006-11-353 ADOPTION DU RÈGLEMENT 792-1-2006 INTITULÉ : « A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nt 1008 -2015; Considérant qu’il est pertinent que la chef de la Division parcs et bâtiment, ainsi que le contremaître, soient présents aux rencont res du comité consultatif de circulation afin d’assurer une coordination dans les différen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 4 octobre 2022, à midi. Elles seront...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...ent 1008 -2015; Considérant qu’il est pertinent que la chef de la Division parcs et bâtiment, ainsi que le contremaître, soient présents aux rencontres du comité consultatif de circulation afin d’ assurer une coordination da...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...nelles architecture 65 000 $ Honoraires professionnelles ingénierie 60 000 $ Autres honoraires (laboratoire, etc.) 25 000 $ Surveillance des travaux 25 000 $ Construction (Estimé de EPA Architecture) 1 374 09...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...motion et projet de règlement : 8 mars 2022 Adoption du règlement : 5 avril 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 9 MARS 2022 __________________________...
En savoir plus -
Documents
Sur l’interdiction des sacs de plastique
...ins d’hygiène pour les denrées alimentaires en vrac; b) les sacs en plastique contenant du matériel publicitaire, dans le cadre d’une distribution porte -à-porte, les housses de plastique distribuées par un commerce offrant le servi...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...5990 - Vente au détail de cannabis et de produits du cannabis NORMES SPÉCIFIQUES La marge latérale peut s'établir à 0 mètre, lorsque les bâtiments dont l'usage principal est commmercial sont jumelés et que le projet comporte un minimum de deux...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...dité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa, sous-alinéa par sous-alinéa. Ainsi, si un chapitre, u...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...truction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4)...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...u centre -ville. En effet, l’hôtel de ville, la bibliothèque municipale, l’église Sainte -Trinité, le presbytère, l’usine de filtration, l’école primaire Mère -Marie -Rose, la piscine municipale extérieure, la coopérative...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...Audrey Pinard à titre d'agente au développement culturel et touristique, relevant du Service loisir et culture, en conservant toutes les conditions d'e mploi de son poste actuel d'adjointe au Service de développement économiqu...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...Bérard Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : De mandater M e Maxime Major -Lacombe , notaire, afin de préparer l’acte de cession du lot 6 355 018 situé sur dans le prolongement de la rue des Patriotes...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...onstruction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs;...
En savoir plus