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Séance du 4 février 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 février 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille......
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Séance du 7 janvier 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 janvier 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......
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VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 903-1-2011 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif......
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT 1165 -2019 RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURAL E (PIIA) SECTEUR COMMERCIAL DE LA MONTÉE DE LA POMME -D’OR Considérant qu’il est jugé opportun......
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 50 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 306 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des......
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1252 -202 2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 857 -1-2009 ADOPTANT LE PLAN D’URBANISME, AFIN DE MODIFIER LE PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME DU CENTRE - VILLE, P......
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 OCTOBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti......
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 septembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1283 -20 22 CONCERNANT L’IMPOSI TION DES TAXES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour......
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu......
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Séance du 2 juin 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 juin 2020 , par vidéoconférence, à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M......
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Règlement de zonage 858-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 858 -1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée......
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le consei......
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con......
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juillet 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......
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Séance ordinaire du 15 août 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c......
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **......
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro......
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des......
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Séance du 10 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot......
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juillet 2020 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille......
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