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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...gagement envers des pratiques de construction durable et respectueuses de l'environnement; CONSIDÉRANT QUE l'alignement du bâtiment assure une continuité visuelle et structurelle avec le bâtiment adjacent, et contribue...
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Calendrier municipal 2024
...santé mentale • 13 au 19 mai : Semaine québécoise des familles • Mois de l’activité physique SAVIEZ-VOUS QUE? Pour souligner la Journée nationale de l’arbre qui a lieu le 20 septembre, le programme municipal du don d’arbres a mainten...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...e programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première ligne pour une période donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipaux et oeuvrant majoritairement auprès...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...re en valeur leur talent en s’exprimant artistiquement; 23 CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal tient à souligner la contribution exceptionnelle de Monsieur Éric Bernier. QU' une motion de félicitations soit adressée à...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...dégagées du sol et apparentes pour fins d’implantation correcte du bâtiment et pour fins de vérification de l’alignement; 2° aviser l’autorité compétente avant le remblayage de toute excavation afin de lui permettre...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...mme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de premiè re ligne pour une période donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipaux et oeuvrant majoritairement auprès...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...nstruction et ouvrages nécessitant ou non un permis ou un cer tificat, du symbole « » localisé dans la ligne « serre » et la colonne « Permis » et par l’ajout du symbole « » dans la ligne « serre » et la colonne...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...• Déroger à l’article 337, alinéa 1, paragraphe 4, afin d’autoriser une aire d’isolement le long de la ligne latérale ouest de 0 mètre de largeur au lieu de 0,5 mètre, le tout tel que prescri t. Considérant que la deman...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...irecteur; Considérant que les attentes de la population ont été recueillies par le biais d’un sondage en ligne réalisé en novembre 2021 et janvier 2022; Considérant qu’un tel exercice de planification permet à la Vil...
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