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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion déc...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...r (5000, route Marie-Victorin) ou au Centre multifonctionnel (entrée par le 475, rue Chabot). Le lieu est choisi selon les règles sanitaires en vigueur. Quelques jours avant l’assemblée, consultez notre site Internet et notre page Facebook où sero...
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Commercial des Ormes
...EURS LES CONSEILLERS RONALD LECLAIRE, GINO LE BRASSEUR, ANDRÉ GOSSELIN, JEAN-FRANÇOIS RENAUD. 2006-11-353 ADOPTION DU RÈGLEMENT 792-1-2006 INTITULÉ : « ADOPTION D’UN RÈGLEMENT RELATIF AU PIIA CONCERNANT LE SECTEUR COMMERCIAL DE LA RUE DES O...
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Séance du 7 janvier 2020
...6. CORRESPONDANCE PROVEN ANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...e futur en raison des nombreux projets en développement. Ce projet a nécessité l’adoption, par le conseil municipal, d’un règlement d’emprunt de 5,2 millions $. Le chantier a été mis en branle par exo le printemps dernier et les travaux vont bo...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
Ville de Contrecœur Règlement 870-1-2010 PIIA- Boisé Pécaudy et Sentiers boisés Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PI...
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Affichage
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 903-1-2011 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ois capsules vidéo portant sur les conseils de sécurité des feux à ciel ouvert, la conformité des foyers extérieurs et les règles de bon voisinage et de civisme. Sécurité au carrefour giratoire Questionnée au cours des dernières semaines sur la s...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdi...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...IRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -...
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Séances du conseil
...000, route Marie-Victorin. Ordres du jour Procès-verbaux Enregistrements des séances Projets de règlements en cours Listes des déboursés mensuels Règlement concernant la régie interne lors des séances du conseil...
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Mise aux normes et travaux
...ckage de l’eau potable et l’ajout de désinfection aux ultra-violets. Il a nécessité l’adoption par le conseil municipal d’un règlement d’emprunt de 5,2 millions $. 2018 Travaux d’amélioration du réservoir à Saint-Laurent du fleuve : ajout d...
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Attention au colportage illégal
La sollicitation de porte à porte n’est pas permise à Contrecœur à moins qu’un permis n’ait été délivré à cette fin. Un règlement municipal est en vigueur à cet effet. Le règlement stipule : Nul ne peut exercer ou exploiter une activité éc...
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Avis de recensement annuel des chiens et des chats – Licence obligatoire 2024-2025
...aire parvenir par la poste, si nécessaire, la médaille de votre animal. Amendes Nous tenons à vous rappeler que le Règlement RM-CTR-302, relatif aux animaux prévoit une amende minimale de 100 $ allant jusqu'à 250 $ pour les propriétaires d'...
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Code d’éthique et de déontologie des élues et élus
...n tel code conforme aux exigences de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale devait en adopter un par règlement au plus tard le 2 décembre 2011. Les formalités prévues à la Loi sur l’éthique et la déontologie e...
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Plan d’action municipal pour déceler et réduire le plomb dans l’eau potable
...responsables des réseaux d’aqueduc, dont les municipalités, qui doivent s’assurer du respect de cette norme conformément au Règlement sur la qualité de l’eau potable. Plan d’action de la Ville de Contrecœur Règlement sur la qualité de l...
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Allocation et prêt d’équipements logistiques
...et des équipements logistiques comme des barrières de rue, des bacs de déchets et de récupération, des cônes, etc. Les règles à suivre : Mettre en place un comité organisateur composé d’au moins deux résidents du voisinage âgés de 18 a...
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Contrecœur adopte un programme triennal d’immobilisations de 32,4 M $
...truction d’une nouvelle caserne de sécurité incendie aura une incidence budgétaire à partir de 2025 et ce, jusqu’au terme du règlement d’emprunt. Plusieurs sources de financement permettront la réalisation des divers projets ainsi que les acquis...
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Espace canin
...ce pour les chiens de petite taille et un espace plus vaste pour courir, bancs, distributeurs de sacs et poubelles. Règles à suivre à l’espace canin Règlement relatif à l'utilisation du parc canin
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Taxation
...e de taxes sur la valeur moyenne du nouveau rôle d’une résidence unifamiliale est de 77 $, soit une hausse de 2,9 %. Un règlement concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 a été adopté par le conseil municipal lors de la séance extraor...
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Abonnement
...Preuves d’identité et de résidence obligatoires. Paiement en argent comptant ou par chèque. Règles générales Il est interdit de boire ou manger à l’intérieur de la bibliothèque. Les patins...
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Réduction de la limite de vitesse à 30 km/h sur certaines rues
...érence avec sa campagne de sécurité routière « Lentement, mais sûrement », la Ville de Contrecœur est en voie de modifier le règlement visant à réduire la limite de vitesse à 30 km/h sur certaines rues. Un avis de motion à cet effet a été donné lors...
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Programme de subvention pour l’installation de dispositifs antirefoulement résidentiels
...ntirefoulement. Ce programme vise à réduire les risques d'inondation dans les résidences unifamiliales. La Ville a adopté un règlement en ce sens à la séance ordinaire du 10 septembre 2024. Détails du programme La subvention couvre jusq...
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Séance d’information publique – Projet de construction d'une nouvelle caserne incendie
...sp; Lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 6 septembre 2022, un avis de motion a été donné et le projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d’une caserne incendie a été dé...
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Rangs du Ruisseau et du Brûlé : Réfection de la conduite d'aqueduc
Contrecœur, le 23 janvier 2025 – La Ville de Contrecœur est en voie d’adopter un règlement d’emprunt de 7 800 000 $ pour des travaux de réfection de l'aqueduc sur les rangs du Ruisseau et du Brûlé. Lors de la séance ordinaire du 21 janvier, le con...
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