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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...re du Québec 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication Page 2 de 2 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18....
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...onnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de lieutenant à la prévention - Service de sécurité incendie 9.3 Embauche - Préposée à la bibliothèque 9.4 Mouvement de personnel – Con gédiement 1...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...cadastre du Québec 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de s...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT......
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Le Noblet, édition septembre 2023
...participé au grand nettoyage des berges Le Noblet Septembre 2023 PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE 12 SÉCURITÉ INCENDIE ET MESURES D’URGENCE Saviez-vous que plus de 100 personnes ont dû être évaluées dans la grande région de Montréa...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...- Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préventionniste à temps complet - Service des incendies 9.8 Embauche - Agente au capital humain, remplacement d'un congé de maternité - Services des...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préventionniste à temps complet - Service des incendies 9.8 Embauche - Agente au capital humain, remplacement d'un congé de maternité - Services des ressour...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...l'inspection de la génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 2 18.1 Reconnaiss...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nspection de la générat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Reconnaissance de...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
Règlement 132 2-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 2-202 4 EMPRUNTANT AU PLU......
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1320 -202 4 EMPRUNTANT AU PLUS 707......
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR......
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...cière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Adoption - Rapport annuel d'activités - Schéma de couverture de risque en sécurité incendie 16....
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...pavage de la rue Saint -Antoine - Appel d'offres 2024 -TP - 05 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Verchères 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Versement...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...Verchères 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...chères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 2 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...Verchères 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibli othèque 17. Administration générale 17.1 Nomination...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisatio...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...sant à l’Annexe D, jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. CHAPITRE V : SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 5.1 Service de sécurité incendie Les tarifs applicables par le Service de sécurité incendie so...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...technique - Club cycliste c Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 -INC -...
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