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Des Mélèzes
...ant l’intention de la Ville d’encadrer les constructions qui y seront érigées ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l’intention de la Ville d’inclure à l’acte de vente les spécifications des bâtiments qui y se...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...TURE - ENTENTE DE SERVICE - MAISON DES JEUNES DE CONTRECOEUR INC. CONSIDÉRANT la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; CONSIDÉRANT le programme de support financier par entente de service qui vi...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...du Québec, par l’intermédiaire du ministère des Transports, a ver sé à l’acheteur une subvention du Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes; CONSIDÉRANT QUE tous les fournisseurs, prestataires de...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...est en vigueur ? Quel est le montant de la subvention ? Exo : Est -ce que la Ville peut faire pour venir en aide ? Pourquoi ont -ils appliqué cette règle qui puni plusieurs citoyens ? Est -ce que la Ville peut diffuser...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...attirer l'attention à des fins publicitaires. ARTISAN Travailleur manuel ex erçant à son compte, seul ou avec l'aide d'au plus trois compagnons, un art et qu'il offre en vente au détail que et exclusivement les objets fabriqués sur p...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...rnant la location d'espaces de stationne ment pour les véhicules avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidentes de Contrecoeur au camp de jour...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...l’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoints chargés d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’off...
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Patrimonial
...’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE...
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Du Moulin
...l’administration et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’officier...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règl ement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’a chat et l’installation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques...
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