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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...i ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoi...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5660, rue Bourgchemin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 069...
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Séance du 12 janvier 2021
...ANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de constru...
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Séance du 2 février 2021
...uction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérog ation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 10.4 Demande de dérogation...
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Séance du 9 mars 2021
...P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem ption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GEST...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...trecœur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le lot 4 815 025 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Dépôt du procès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. PÉRIODE DE...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...oureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de mo...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...e nuit 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Giard 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1384, rue Laurent -Hu...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite en...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...SME 11.1 Dépôt du sommair e des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...TURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3 Approbation d'...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...recœur pour les dépenses d'immobilisations 2020 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Demande de reconnaissance de l'organisme Entre l'assiette et nous 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Jean Gauthi...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ffusions. Sujet : Sécurité au passage piétonnier du carrefour giratoire de l a rue S ain t-Antoine Voici une demande que j’adresse particulièrement aux conseillères et conseillers. Lors de la séance du 7 décembre j’avais posé une...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour l e 8467, route Marie...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...stru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean -M...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...-2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. RÈGLEMENT 7.1 Adop tion du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de rè glement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...éral Madame Mylène Rioux, greffière La séance de consultation publique porte sur les sujets suivants : − Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux − Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...cation; Considérant que ce règlement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsi...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...PCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, rue...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...IA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 14 71 à 1519, rue Jussaume Page 2 de 2 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...anisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA du Moulin phase II pour le 6129, route Marie -Victorin Page 2 de...
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