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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...: Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTIO...
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Séance du 2 février 2021
...ts : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION...
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Séance du 9 mars 2021
...er Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...er Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. DÉPÔT P...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...nistration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Claude Bérard, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ées de telle manière que : - la date ultime pour acquitter le premier versement soit le trentième jour qui suit la date d'expédition desdits comptes de taxes; - la date ultime pour acquitter le second vers...
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Séance du 2 juin 2020
...Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...e règlement de zonage no. 387-91, le règlement de construction numéro 388-91 et tous leurs amendements à ce jour. ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire de l...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...reffe Sont absents : Madame Maggy Bissonnette, conseillère Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...tuations de conflit d’intérêts 3.4.1 Déclaration d’intérêts des employés et dirigeants municipaux Dans les jours suivant l’ouverture des soumissions ou l’octroi d’un contrat, les employés et dirigeants municipaux associés...
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Calendrier municipal 2024
...NISMES DU MILIEU AUTOMNE • Programme du don d’arbres • Exposition du programme municipal d’achat d’œuvres d’art • Journées de la culture • Le Canard’O • L’Halloween JANVIER Résidus domestiques Matires recyclables Matires organiques Arbre...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...lement présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATIO...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...r général Madame Mylène Rioux, greffière Est absent : Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTIO...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. AD...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...AR TICLE 3 UTILIS ATION DU PARC CANIN Le parc canin de la Ville de Contrecœur est ouver t et accessible tous les jours de 7 heures à 23 h eures . Seul s les chiens sont acceptés à l’intérieur du parc. Aucun autre animal...
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Le Noblet, édition avril 2022
...trecoeur.qc.ca AVRIL 2022 L’ÉTÉ BATTRA SON PLEIN À CONTRECŒUR! On met le cap sur les programmations estivales du camp de jour etde la piscine municipale. Activités et événements festifs à ne pas manquer : le Marché du printemps, Contrecœur à l...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...t règlement, le règlement de zonage de la Vi lle de Contrecœ ur numéro 387 -91 et tous ses amendements à ce jour. ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETT I Le pr ésent règlement s’appliqu e à l’ensemble du territoir e...
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Calendrier municipal 2023
...di de chaque mois, sauf pour les mois de janvier, mars et d’août. Consultez les dates des séances publiques, les ordres du jour et les procès-verbaux sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca. Votre conseil municipal MAUD ALLAIRE Mair...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...IFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ;...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...DIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ;...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ANT LE PLAN D’URBANISME, AFIN DE MODIFIER LE PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME DU CENTRE - VILLE, POUR METTRE À JOUR LES ENJEUX ET LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT, AINSI QUE LA NOMENCLATURE DES AFFECTATIONS...
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Calendrier municipal 2022
...a jeunesse et de favoriser son épanouissement. Le Club Optimiste organise des activités visant à inciter les jeunes à toujours faire de leur mieux. 450 587-5643 | clubopticontrecoeur@outlook.fr Colonie des Grèves (10350, route Marie-Victorin)...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION...
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