323 résultats pour
-
Rubriques
Permis disponibles
Une trentaine de terrain de disponible dans le secteur Les sentiers boisés de Contrecœur . (rue Louis-Fiset et Olivier-Gloutnez) Demande de permis en ligne Pour plus d'informations Service de l'urbanisme et de l'environn......
En savoir plus -
Rubriques
Comité de circulation
Le comité de circulation de la Ville de Contrecœur étudie les questions relatives aux problématiques de circulation qui peuvent lui être soumises périodiquement par le conseil municipal ainsi que les demandes de citoyens en matière de signalisation,......
En savoir plus -
Rubriques
Mairie de Contrecœur
Réception et accueil des citoyens Bureaux administratifs (direction générale, greffe, archives et secrétariat, trésorerie et approvisionnement, ressources humaines, communications, environnement et urbanisme) Coordonnées 5000, r......
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...apport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 4695, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du ca...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ION MINEURE POUR LE 5257 À 5259, ROUTE MARIE -VICTORIN Considérant que la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme de la ville de Contrecœur ; 16 Considérant la demande de dérogations mineures déposée au co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...rvices municipaux découlant d'une intervention visée par une demande de permis; CONSIDÉRANT QUE les différentes planifications budgétaires à long terme de la Ville de Contrecœur laissent entrevoir des empêchements à assu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...e l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Ad option du règlement 1289 -2022 sur l’exercice...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...considère pertinent de se prévaloir du droit de préemption afin de se conformer aux obj ectifs d’aménagement de son plan d’urbanisme; Considérant que l’objectif vise à permettre la réalisation de projets dans l’intérêt de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...nu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi; f) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme. 4. La demande doit être présentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ible en vertu du règlement sur les dérogations mineures 254 -87; Considérant que la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme; Considérant que la demande ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des imme...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...• le stuc d’agrégat appliqué sur un système de panneau de béton ou sur un isolant rigide; • la céramique; • la planche d’aluminium; Habitation (H) Com merce (C) Industrie (I) Public (P) Rural (RU) 1301 -2023_Règlement modifi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...CONSIDÉRANT que le Service de sécurité incendie de Contrecœur réalise actuellement des actions au niveau de son plan de relève; CONSIDÉRANT que ce projet de plan de relève est en cours de réalisation et que le projet propos...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...oeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Autorisation - Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...u rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 -550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 360 270...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...-Rouge 18.5 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisat ion de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...18.5 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...apport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau - Lot 6 384 59...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...- 4889, route Marie -Victorin – lot 5 025 546 du cadastre du Québec - Affichage 11.5 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 - 197 - 4889, route Marie -Victorin – Lot 5 025 546 du c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE les enseignes jouent un rôle crucial dans la stratégie de communication visuell...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ion des fenêtres de l'église Sainte -Trinité de Contrecœur 11.3 Demande de dérogation mineure relative à l'implantation d'une piscine au 1537, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le remplace...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813...
En savoir plus -
Pages
Demandes de permis
Quoi faire avant d’entreprendre des travaux? Communiquez avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement Consultez la liste des permis et des certificats en ligne Renseignez-vous sur les conditions et les normes en vigueu......
En savoir plus