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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ULTATIF DE CIRCULATION CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif de circulation de la Ville de Contrecœur joue un rôle clé dans l’analyse et la recommandation de dossiers liés à l’aménagement civil et demandes liées à la sécurité routièr...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
MAIRIE 5000, route Marie-Victorin T 450 587-5901 | F 450 587-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par......
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Le Noblet, édition avril 2025
...qu’elles se cristallisent au sein de tous les membres de l’ équipe. « Être pompier, c’est bien plus qu’un métier ou un rôle. C’est une vocation. C’est choisir de mettre ses compétences, son courage et sa détermination au service des autres....
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...de risques en sécurité incendie 13. Administration générale 13.1 Autorisation signature – Entente intermunicipale relative à l’établissement d’un partenariat avec l’Université du Québec à Trois -Rivières pour les servi...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ement les responsabilités des propriétaires et les pouvoirs des inspecteurs municipaux en matière de délivrance et de contrôle des permis et certificats; CONSIDÉRANT QUE les ajustements prévus ont pour objectif de simplifier les...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...atif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant cer...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et v...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nt la prochaine adoption du règlement 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1318 -2023...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...ués sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 EXCÉDENT S’il advient que le montant d’une affectation aut...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...mutations immobilières; Considérant les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’évaluation et des activités financières qui doivent être modifiés; Considérant qu'un avis de motion du présent...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...és sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...in ; b) garder son chien en laisse jusqu’à ce qu’ils atteignent l'enceinte du parc ca nin . La laisse servant à co ntrôler le chi en doit êtr e enlevée à l’intérieur du parc can in; c) s’assurer que l es barrières de l’enceinte d...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 13...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...l’autorité de décider pour une activité ? PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désiren...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023...
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Le Noblet, édition avril 2023
...empêchée de remplir ses devoirs. Madame Karine Messier conseillère du district n° 4 assurera les fonctions associées à ce rôle jusqu’en juin 2023. HORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mo...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ion et à favoriser la résilience; Considérant qu’il a été démontré que les municipalités peuvent jouer un rôle de premier plan pour favoriser la santé mentale positive de l eurs concitoyennes et concitoyens;...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 129...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ckholm (ress ource en anglais) a récemment identifié l’importance des milieux humides comme puits de carbone et le rôle de l'eau douce dans l'atténuation des changements climatiques; Considérant que le Groupe de collaboration...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la générat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration général...
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Règlement de zonage 858-1-2009
........ ................................ ...... 7-169 SOUS -SECTION § 6 DISPOSITIONS RELATIVES AUX GUÉRITES DE CONTRÔLE .................. 7-169 ARTICLE 419 GÉNÉRALITÉ ................................ ................................
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Procès -verbal de correction concernant la résolution 2023 -01 -003 adoptant le sec...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...relier leur réservoir au système de supervision industrielle qui traite en temps réel un grand nombre de mesures et contrôle à distance les installations (SCADA) de Contrecoeur; Considérant qu'avec ce système de contrôle à distance, il de...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...stion doit se mettre en file derrière le micro prévu à cette fin . Le président d’assemblée accorde la parole, à tour de rôle, aux personnes en file. ARTICLE 1 3 – IDENTIFICATION Lorsque la parole lui est accordée par le p...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
................ ................................ .............................. 5 CHAPITRE II COMITÉ RESPONSABLE DU CONTRÔLE DES DÉMOLITIONS ................................ ... 6 SECTION I CONSTITUTION DU COMITÉ ...........................
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