362 résultats pour

Entrée en vigueur - Règlement E-104

Avis public de révision

...dans les municipalités , articles 47, 54, 125 et 133 AVIS PUBLIC DE RÉVISION SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 Avis public est par les présentes donné par la présidente d’élection , Mme Éléa Claveau, notaire, OMA ,...

Tenue de registre le 18 juin 20025 – Règlement E-104

Voir la séance ordinaire du 8 juillet 2025

Entrée en vigueur - Règlement E-103

Séance ordinaire du 19 août 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 19 AOÛT 2025 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès-verbal - Séance ordin...

Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or

...l'assemblée publique de consultation tenue le 8 juillet 202 5, à 18 h, sur le premier projet de résolution numéro 2025 -06 -148 , relatif au P.P.C.M.O.I 2025 -022 , le conseil municipal a adopté un second projet de résolution...

Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau

...ion tenue le 8 juillet 202 5, à 18 h, sur le premier projet de résolution numéro 202 5-046 , relatif au P.P.C.M.O.I 2025 -046, le conseil municipal a adopté un second projet de résolution numéro 2025 -07 -174 lors de la séance...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 8 juillet 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette...

Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105

...de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. 2. Le registre sera accessible le 24 juillet 2025, de 9 h à 19 h, à la mairie située au 5000, route Marie-Victorin, à Contrecœur. 3. Le nombre de demandes r...

Entrée en vigueur - Règlement U-400 relatif à la construction

Entrée en vigueur - Règlement A-106

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau

...nseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation, concernant ce premier projet de résolution, le 8 juillet 2025 à 18 h 00, à la mairie de la Ville de Contrecoeur, situé e au 5000 route Marie -Victorin. Au cours de cette...

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or

...seil municipal tiendra une assemblée publique de consultation, concernant ce premier projet de résolution, le 8 juillet 2025 à 18 h 00, à la mairie de la Ville de Contrecoeur, situé e au 5000 route Marie -Victorin. Au cours de cette...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...EC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 10 juin 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Karine Messier Mo...

Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949

...visés que toute personne intéressée pourra aussi se faire entendre lors de la rencontre prévue le 2 juillet 2025 . Donné à Contrecœur , ce 19 juin 2025 . __________ ______________ Éléa Claveau, notaire, OM...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

...statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h , à la mairie s...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes

...l statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h , à la mairie si...

Entrée en vigueur - Règlement A-105

Entrée en vigueur - Règlement A-107

Voir la séance ordinaire du 1er octobre 2025

Voir la séance ordinaire du 9 septembre 2025

Séance ordinaire du 1er octobre 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 1 ER OCTOBRE 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès-verbal - Séa...

Dépôt des rapports financiers 2024

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-200