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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues du territoire de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...agricole du Québec (CPTAQ) pour le lot 4 814 744 du cadastre du Québec 3 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour la rénovation de la Maison Lenoblet -Du Plessis, phase 2, appe...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...2 Considérant la recommandation du responsable du projet, M, Jean Denis, chef de la Division des travaux publics. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu una...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nnexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifi ant les grilles des usage...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif de circulation 15. ASSAINISSEMENT DES EA...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...U RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE MODIFIER LEURS VOCATIONS EN AUTORISA NT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1242 -2021 CONCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES MUNICIPALES POUR L 'ANNÉE 2...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ort des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQ...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...13. ENVIRONNEMENT 13.1 Adoption du Plan de développement d'une communauté nourricière 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité de cir culation 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...e Saint - Laurent 12.2 Autorisation de participation à la démarche « En Montérégie, on bouge! » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions déposées dans le cadre de l'appel d'offres 2022 -TP - 01 concernant des travau...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ENT 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour le débroussaillage de fossés, appel d'offres 2022 -TP -03 13...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à la Division des travaux publics 9.4 Mise à jour de l'organigramme de la Ville de Contrecœur 9.5 Modification de la résolution 2...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...s d’abri d’auto isolé dans le cadre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - TP -12...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ntant de la Ville de Contrecœur au sein du comité des cours d'eau de la MRC de Marguerite -D'Youville 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de fonctionnaires au sein du comité consultatif de circulation 15. ASSAINISSEMENT DES...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 13.1 Attribution de contrat pour l'acquisition de produits chimiques, app...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...dre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue Olivier -Gloutnez 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...de financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue Saint -Antoine 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 13.1 Attribution de contrat en services professionnels pour la...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ation ou d'oc cupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les lots 4 813 320, 4 813 321 et 4 813 323 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...programme aquatique au Service loisir et culture 9.2 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.3 Embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...agrandissement dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5200, rue Bourgchemin 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour la réfection de pavage de la montée Saint -Roch, appel d'offr...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour le resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé, appel d'offres...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...mis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1863, rue Caisse 12. Travaux publics 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...sont également partagées, la décision est réputée rendue dans la négative. Les votes des membres du conseil sont publics et sont consignés au livre des délibérations. Aucun membre du conseil ne peut sortir de la salle pendant l’enreg...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...é consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des c...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes pour le 4999, rue des Ormes 13. Environnement 14. Travaux publics 15. Assainissement des eaux 16. Service incendie 17. Communication 17.1 Autorisa...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...u cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.7 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Adoption - Plan de sécurité civile...
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