466 résultats pour
-
Documents
Patrimonial
...tuations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.2.1 In...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...NNEXE A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 936-2-2012 1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...Avis de motion décrétant la prochain e adoption du règlement 1227 -2021 empruntant au plus 555 500 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue Industrielle 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1228 -2021...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 13.1 Attribution de contrat pour l'acquisition de produits chimiq...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...demande de permis de construction dans le cadre du PIIA L es Faubourgs du Majestueux pour le 1652, rue Dozois 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat de construction pour le pavage de la rue Industrielle, appel d'offres 20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...adre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue Moreau 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfecti...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...9.2 Changement de statut de 2 employés surnuméraires - Postes de journalier opérateur à la Division des travaux publics 9.3 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste d'horticulteur à la Division parcs et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...lisation de la réserve financière destinée à des projets touchant la jeunesse et les aînés pour financer les travaux au parc Eucher -Cormier 8.4 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (dév...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 500 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1217 -2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...e qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 400 $ pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...activités de conservation à titre de fonction dominante dans les aires d'affectation récréative (R1) 12. Travaux publics 12.1 At tribution de contrat pour la réfection de la toiture au Centre multifonctionnel,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...l'utilisation de l'eau potable 7.8 Adoption du règlement 1227 -2021 empruntant au plus 555 500 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue Industrielle Page 2 de 3 7.9 Adoption du règlement 1228 -2021 modifiant le règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...s de construction d’un garage isolé dans le cadre du PIIA développement du Moulin pour le 6030, rue des Pluviers 12. Travaux publics 12.1 At tribution de contrat de construction pour le pavage de la rue Industrielle, appel...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mairesse su...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue Moreau 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...n permis d’abri d’auto isolé dans le cadre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - T...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ors rue dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5243, rue des Érables 13. Environnement 14. Travaux publics 14.1 Approbation du p rogramme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
....1 Autorisation de signature d'une entente cadre avec Arbre Évolution pour le reboisement social 14. Travaux publics 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et d e la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ment 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif de circulation 15. Assainissemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. Loisir et culture 12. Travaux publics Page 2 de 2 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communicat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés de Contrecœur pour le 4358, rue Louis -Fiset 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
....2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1255 -2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...sur les habitations bigénération 7.4 Adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...11.15 Demande d'exclusion à l a CPTAQ pour le lot 4 814 744 du cadastre du Québec 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour la rénovation de la Maison Lenoblet -Du Plessis, phase 2, appel...
En savoir plus