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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPA...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...pales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'ad...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e tenue le 2 juillet 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement mo...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...é de la Ville de tout regrouper les modes de tarifications dans un même règlement; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude DANSEREAU à une séance...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...BITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogatio...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règl...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...TAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1293 -2023 modifiant le règlement...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...s de la planche à pagaie et de kayak et qu’il y a lieu d’y in staller un quai sécuritaire ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre -Olivier R...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ p...
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Le Noblet, édition avril 2023
...aîneuse au 450 808-7545. Procédures en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les participants (ou les parents des participants) par courriel, maximum une heure avant le cours. Il est de la res...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour finance...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pou...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -20...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...in d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 2 Avis de motion : Adoption du projet de règlement : Adoption du second projet de règlement : Adoption du règlement...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règl...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrét...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétan...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concer...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...alie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTAN...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ÉANCE ORDINAIRE DU 23 JANVIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 les annexes « A »...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
- 1 - AVIS DE CONVOCATION À une séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire M...
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