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Séance ordinaire du 9 mai 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ver...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES...
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Calendrier municipal 2023
...uvré à titre d’aubergiste et de restaurateur de l’hôtel La Pomme d’Or, qui fut, à l’époque, un hôtel de prestige. Décédé en novembre 1949, il était un citoyen très impliqué dans la communauté de Contrecœur. Parc Henri-Lacroix 4550, rue L’Heureux (c...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...née et ainsi éviter des bris mécaniques. Question d’un citoyen 1er sujet : Écocentre Madame la mairesse, en novembre 2019, lors d’une séance publique, j’avais demandé si l’écocentre de Contrecœur pouvait être ouvert au moins une...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...érant la po litique d’intervention des citoyens lors des séances régulières du conseil municipal, adoptée le 20 novembre 1989; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ord...
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Séance du 12 janvier 2021
...été donné et qu‱un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claud e Bérard à la séance ordinaire du 3 novembre 2020; Considérant la tenue d‱une consultation écrite du 16 novembre 2020 au 1 er décembre 2020 où aucune m...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 NOVEMBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...doption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 3 novembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du mini...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 NOVEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...nsidérant que les attentes de la population ont été recueillies par le biais d’un sondage en ligne réalisé en novembre 2021 et janvier 2022; Considérant qu’un tel exercice de planification permet à la Ville de réfléchir...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...des constats d'infraction. Question de monsieur René Laprade Concernant la diffusion des séances publiques, le 5 novembre 2021 la Loi permettait à la Ville d'interdire la captat ion vidéo des citoyens. Quel est le rôle de l...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...œur vaillant; Considérant que M. Binette a été membre du comité de suivi de la Politique culturelle de la Ville depuis novembre 2020 et qu’il a travaillé très fort à l’élaboration de cette toute première politique; Considérant que la V...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption d'une politique sur le télétravail, destinée au pers...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Considérant le dépôt au comité d’un plan du concept visuel, préparé par la firme Enseigniste inc. , le 10 novembre 2021; Considérant que l’enseigne respecte les critères et objectifs du règlement sur les plans d’implantation...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...N DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 16 NOVEMBRE 2021 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MI...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...lignes électriques et de télécommunicati on en faveur d’ Hydro - Québec et Télébec, société en commandite le 18 novembre 2020, en vue de créer une servitude d’utilité publique sur une partie de l’immeuble détenu par la Ville...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 3 NOVEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MI...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...E L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER NOVEMBRE 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT D...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 novembre 2020 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...Voici les dates des prochaines séances ordinaires de votre conseil mun\ icipal : • Mardi 6 septembre 2022 • Mardi 1 er novembre 2022 • Mardi 4 octobre 2022 • Mardi 6 décembre 2022 Mairie 5000, route Marie-Victorin Contrecœur (Québec) J0...
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Le Noblet, édition avril 2022
...projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation des travaux. L’ouverture est prévue en novembre 2022. Investissement à l’usine de filtration Des travaux pour la construction d’un réservoir d’eau potable et la mi...
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