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Séance ordinaire du 13 février 2024
...8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.3 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9....
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Or dans le cadre d'une demande de lotissement pour la Cité 3000 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQ...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...9.2 Embauche de deux secrétaires surnuméraires 9.3 Embauche d'une journalière à la Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...« multifamilial ». o par l’insertion, au sous -paragraphe c) du paragraphe 10 et après « commercial, industriel, ou publics » de « soumis à la loi sur le s architectes ou la loi sur les ingénieurs ». o par l’insertion, après le paragra...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...biens, services et activités de la Ville de Contrecœur est modifié par le remplacement, de « la Division des travaux publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la gr...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...mission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 14.1 Attribution de contrat pour la vidange des étangs, Appel d'offres 20...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...é consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des c...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des c...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...main 9.2 Embauche de deux secrétaires surnuméraires 9.3 Embauche d'une journalière à la Division des travaux publics 10. Loisir et c ulture 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une pis...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. LOISIR ET CULTURE 1...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ion de l’Annexe D comme suit : a) Retirer, sous le titre SERVICES TECHNIQUES la mention « Division des travaux publics ». b) Modifier le titre de la Grille pour se lire comme suit : Grille des Services techniques. c) Ajouter le...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-91 ARTICLE 146 (ABROGÉ). ........
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes pour le 4999, rue des Ormes 13. Environnement 14. Travaux publics 15. Assainissement des eaux 16. Service incendie 17. Communication 17.1 Autorisa...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...13. ENVIRONNEMENT 13.1 Adoption du Plan de développement d'une communauté nourricière 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité de cir culation 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...sont également partagées, la décision est réputée rendue dans la négative. Les votes des membres du conseil sont publics et sont consignés au livre des délibérations. Aucun membre du conseil ne peut sortir de la salle pendant l’enreg...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...13. Envir onnement 13.1 Adoption du Plan de développement de la communauté nourricière 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité de circulation 15. Assainissement des eaux...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...17-09-2001 • Marc Proulx : directeur des Services techniques, 18-02-1991 • Jean Denis : chef de la Division des travaux publics, 24-11-2008 • Félix Laporte : directeur général, 04-06-2012 20 années de service • Richard Létourneau, concierge...
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Calendrier municipal 2023
...ercredi JeudiVendredi Samedi Mars Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Emplois étudiants - travaux publics Crédit photo : Carolanne Lamontagne photographe 9 10 11 12 1 2 3 4 5 6 7 8 Journée in...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...la transformation d’un édifice public (au sens de la Loi), de type résidentiel, commercial, industriel, ou publics soumis à la loi sur les architectes ou la loi sur les ingénieurs doivent être signés (signature originale) et scell...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...mentation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Autorisation de signature - Prot...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...que sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 8.3 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.4 Dépôt - Rapport du mouvement...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...de mouvement de personnel 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 13. Environnement 14. Travaux publics 15. Assainissement des eaux Page 2 de 2 16. Service incendie 17. Communication 1...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ONNEL 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux publics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des travaux publics 9.4 Embauche d'une cheffe de div...
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