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Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...LLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérar...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...N CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE ...............

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...nt la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 1er février 2022 1294 -2023 Modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités d...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...N ET PERSONNEL SURNUMÉRAIRE CONSIDÉRANT la délégation faite au directeur général, aux termes de la résolution 2023 -12 -338 adoptant le règlement numéro 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 - 2015 en matière de délégation, de contr...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...s rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 65...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...numéro 1337 -2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue...

Calendrier municipal 2025

...s, en été, à un nou - veau pavillon de services au parc Pierre- Eucher-Cormier et à une nouvelle glissa de installée en 2023. JEUX D’EAU • Parc Antoine-Pécaudy (1141, rue des Chênes) • Parc Amable-Marion (4690, rue Olivier-Gloutnez) IN...

Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155

...assemblée publique de consultation tenue le 3 décembre 202 4, à 1 8 h, sur le second projet de règlement numéro 2023 -155 dont le tit re est ci-dessus mentionné, le conseil de la Ville a adopté le second projet de règlement porta...

Adoption et entrée en vigueur PPCMOI 2023-155

Séance ordinaire du 11 février 2025

...rine Messier Et résolu unanimement : D'OCTROYER le contrat pour l'achat d'un véhicule de marque Ford F -250, 2023, à Jacques Olivier Ford inc., au montant de 82 991,83 $ taxes incluses. D'IMPUTER la dépense au fond s de ro...

Le Noblet, édition avril 2025

...embre 2024 dans la Gazet te officielle du Québec, Contrecœur compte désormais 10 545 personnes, soit 351 de plus qu’en 2023. Déjà reconnue pour avoir franchi le cap des 10 000 habitants en 2022, la Ville confirme son attrait auprès de cel...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...563 400 $ 1157-2019 1 943 100 $ 1270-2022 3 000 000 $ 1270-2022 8 425 800 $ 1250-2022 45 000 $ 1296-2023 145 000 $ 1307-2023 3 529 300 $ 1320-2024 300 000 $ 1321-2024 165 700 $ CONSIDÉRANT QU ’il y a...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...ramme d’animation estivale 2022 et pour les besoins en animation du Service loisir et culture jusqu’en mars 2023 inclusivement les personnes suivantes : Poste d’animateur NOM ANCIENNETÉ SALAIRE Gabrielle Fournie...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 7 novembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Mons...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...2 10 juin 2022 1286-2022 Articles 8, 9,14, 17, 34, 35, 36, 37, 39 et 40 6 décembre 2022 13 décembre 2022 1302-2023 Articles 9, 15, 16, 17, 17.7, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 32, 33, 38 et 39 9 mai 2023 Ville de Contrecœur janvie...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023