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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Division des travaux publics 9.2 Ajustement salarial du personnel du Service de sécurité incendie de Contrecoeur 9.3 Embau...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...is de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 7.2 Adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux animaux...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 1 7.3 Adoption du pr ojet de règlement 1236 -...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
....4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1255 -2022 mo...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue Moreau 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du pl...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues du territoire de Contr...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...re du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4737, rue Joseph -Lamoureux 13. ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municip...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...T 13.1 Autorisation de signature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...MENT 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif de circulation 15. ASSAINISSEMEN...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BI...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boi sés de Contrecœur pour le 4358, rue Louis -Fiset 12. TRAVAUX PUBLICS 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 2 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTH...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
....2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...tions bigénération 7.4 Adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux da ns divers parcs municipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ritoire agricole du Québec (CPTAQ) pour le lot 4 814 744 du cadastre du Québec 3 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour la rénovation de la Maison Lenoblet -Du Plessis, phase...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...les 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règl ement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1264 -2022 sur...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ons des responsables 8.3 Adoption du règlement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 1 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plastiqu...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...icier du remboursement. Les taxes sont remboursées à raison de 1/12 du taux annuel par mois couru pour la durée des travaux de rénovation. Remboursement ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation ( MAPAQ )...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...ion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avis de motion...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travaux de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...modification ou d'oc cupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les lots 4 813 320, 4 813 321 et 4 813 323 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...le du programme aquatique au Service loisir et culture 9.2 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.3 Embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la program...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...rmis d'agrandissement dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5200, rue Bourgchemin 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour la réfection de pavage de la montée Saint -Roch, appel...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 98-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environneme...
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