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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...8.1 Adoption du second projet de règlement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans cert...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e dans les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 ju...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...8.1 Adoption du second projet de règlement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines z...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...CHAMP D’APPLICATION 1. Une dérogation mineure peut être accordée dans toutes les zones prévues par le règlement de zonage. 2. Toutes les dispositions des règlements de zonage et lotissement, autres que celles qui sont r...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...solution 2023 -01 -003 adoptant le second projet de règ lement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans cert...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...01 -003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CE...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...N MINEURE POUR LE 5200, RUE BOURGCHEMIN Considérant que l'objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1- 2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à l’article 930, alinéa 1,...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...E 610 -650, RUE JACQUES (DM -2023 -025) Considérant que l'objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1- 2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : 8 • Déroger à l'article 130, afin d...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...it obligatoirement remplacer, dans un délai de six (6) mois, chaque arbre abattu selon les dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009. Pendant les quatre (4) années qui suivent la plantation de chaque a rbre abattu, un c...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1302 -...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...s par le présent règlement, les dispositions relatives à l’émission des permis et certificats concernant le zonage, le lotissement et la construction sur le territoire de la Ville de Contrecœur contenues dans le rè...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ts 7.3 Adoption du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du règlement 1302 -2023 modifiant diverses disposition...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...SAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20 Règlement de zonage 858-1-2009 RU E D ES C ÈD RES RU E D ES C HÊN ES RU E D ES M ÉLÈ ZES RU E D ES O RMES MONTÉ E S AIN T-A NTO IN...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...n écosystème ne sont pas entravé s par des activités anthropiques; CONSIDÉRANT QUE ces lots sont localisés dans le zonage de type conservation de classe 1 (CS -1), mais l’affectation est Récréation au schéma d’aménagement et d...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...es de vitesse 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...lot 4 814 785 du Cadastre du Québec; CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecoeur de la manière suivante : • Déroger à l’interdiction d’avoir une ouv...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...CTORIN - LOT 4 813 141 DU CADASTRE DU QUÉBEC 9 CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la distance minimale de 1 mè...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ur 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes A et B 6.7 Avis de motion décrétant le prochaine adoption du r èglement...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...nt 7.1 Adoption du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...T 7.1 Adoption du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 202...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.7 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1319 -2023...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...s climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. Règlement 6.1 Adopti...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...iques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Ado...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
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