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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseil...
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Le Noblet, édition avril 2023
...bondamment question de la communauté nourricière en 2023 puisque le Plan de développement est officiellement adopté par le conseil municipal. D’ailleurs, le chef et chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière gastronomique, devient le pré...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 avril 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ioux, Mairesse Greffière PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 mai 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 avril 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le co...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 juillet 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le consei...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ver...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...(L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménageme...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...(L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 119 et suivants de la Loi sur l’aménagement...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...(L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 11 8 et suivants de la Loi sur l’aménagem...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ar l'autorité c ompétente, prendre les procédures pénales appropriées. ARTICLE 9 FONCTIONNAIRE DÉSIG NÉ Le conseil municipal désigne l’insp ecteur m unicipal et la Régie intermunicipal e de police Richelieu Saint -Laurent et...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du 1er no vembre 2022. Le conseil municipal décrète ce qui suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIV...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...ement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ordinaire du 1er novembre 2022 ; Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement....
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...verte à 19 h. 2023-11-272 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil municipal ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé pa...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ct n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE BELISLE Conseiller • District n° 3 belislep@ville.contrecoeur.qc.ca VOTRE CONSEIL MUNICIPAL 2021-2025 LA PLATEFORME VOILÀ! Un outil simple et efficace pour soumettre une requête ou une demande en l...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Services techniques. Des représentants ay ant les mêmes pouvoirs et devoirs sont d ésignés par résolution du conseil municipal. Le responsable des Services techniques et ses représentants autorisés constitue nt donc l’autorité...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...déclare la séance ouverte à 19 h 52. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...fficier responsable présente le projet au comité consultatif d'urbanisme, lequel étudie le projet pour recommandations au conseil municipal. 3.2.3 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Après réception des recommandations requises, le c...
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Secteur est
...de ce conseil tenue le 6 octobre 2008. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AU DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR...
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Patrimonial
...séance de ce conseil tenue le 7 mars 2005. Il est proposé par Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTA...
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Du Moulin
...de ce conseil tenue le 1 er mai 2006. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : Considérant la nécessité d’inclure au règlement numéro 786-2006 r...
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Des Mélèzes
...nce de ce conseil tenue le 5 avril 2004. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal de Contrecœur et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉ...
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