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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...cats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du rè...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...NISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au réperto...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ts, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses disposit...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...orts du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changeme...
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Séance du 2 février 2021
...10.4 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue de s Patriotes, local 10...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...9 - 2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à pay...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ation dans le cadre du PIIA secteur du Moulin pour le 6048, rue des Bruants 11.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 130...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...auche d'une agente aux réseaux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sporti...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ns à Madame Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du lieutenant -gouverneur du Québec 11.4 Autorisation de signature d'une entente de service av ec l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5...
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Rubriques
Tarification
Tarification Entrée Résident Non-résident Organisme partenaire Admission quotidienne Enfant Gratuit! (Sur présentation d'une preuve de résidence) 3......
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...modifiant le règlement 1127 -2018 empruntant au plus 4,4 M$ pour la modification de la bretelle 117 de l'autoroute 30 ouest afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 550 000 $ 7. RÈGLEMENT...
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Location de plateaux récréatifs
Les équipements et les installations des gymnases permettent la pratique d’activités sportives variées pour toutes les clientèles. Que ce soit avec la famille ou des amis, avec des collègues de travail ou entre membres d’un organisme, venez sur le p......
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...DIFIANT LE RÈGLEMENT 1127 -2018 EMPRUNTANT AU PLUS 4,4 M$ POUR LA MODIFICATION DE LA BRETELLE 117 DE L'AUTOROUTE 30 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRI...
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Séance du 9 mars 2021
...xes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signa...
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Séance du 12 janvier 2021
...ation d'un immeuble (PPCMOI) pour les a dresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...9 APPLICATIO N DU RÈGLEMENT ................................ ......................... 2-3 ARTICLE 10 DEVOIRS DE L ’AUTORITÉ COMPÉTENTE ................................ .......... 2-3 ARTICLE 11 POUVOI RS DE L ’AUTORITÉ COMPÉTENTE ....
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Calendrier municipal 2022
...est de réaliser, animer et développer une offre culturelle sur notre territoire. La majorité de ses activités s’articule autour de la Maison Lenoblet-du- Plessis, siège social de l’organisme et principal lieu de diffusion à Contrecœur. 450 58...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...à assurer une intégrité et une harmonisation des futures constructions du secteur commercial à proximité de la bretelle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urban...
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Secteur est
...echniques, non apparentes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du territoire assujetti au présent règlement s...
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Patrimonial
...(PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITI...
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Du Moulin
...(PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITIONS...
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Des Mélèzes
...architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITION...
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Commercial des Ormes
...(PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITIONS...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...techniques, non apparentes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du territoire assujetti au présent règlement son...
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Affichage
...e l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite, il est facultatif de l'accomplir ou non; 5° l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 903-2011_Règlement (PIIA) relatif à l’a...
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