403 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...elatif à la démolition 1 7.3 Adoption - Règlement 1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...00 relatif à la démolition 7.3 Adoption - Règlement 1334 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ganisme pour l'organisation de la Fête nationale; CONSIDÉRANT QUE la mission de l'organisme est l'élaboration, la planification et la réalisation d'une programmation offerte à la population contrecœuroise lors de la Fête na...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...remier projet de règlement numéro 1334 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 761 -2-2005 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), secteur patrimonial. ADOPTÉE 2025 -01 -005 AD...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 17.4 Autorisation - Mandat à l'union des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...pal; CONSIDÉRANT QUE la création d'un poste de directeur en génie municipal est jugée essentielle pour assurer la planification, la coordination et la supervision des travaux d'infrastructure; CONSIDÉRANT le processus de recrutem...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...ue de Contrecœur ». La Ville de Contrecœur est caractérisée par son dynamisme et sa vitalité. De nou - veaux commerces s’implantent chez nous et l’achat local est maximisé grâce aux entreprises déjà en place. De plus, nous travaillons en continu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...écès du chef cuisinier et chroniqueur gastronomique et résident de Contrecœur, Philippe Mollé. Fortement impliqué dans le Plan de développement d’une communauté nourricière de la Ville (PDCN) comme président du comité de gouvernance, il croyai...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépô...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dép...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...s et villes (RLRQ, c. C -19); CONSIDÉRANT QUE le droit de préemption est un outil favorisant une saine planification municipale et la réalisation de projets dans l’intérêt de la population contrecoeuroise; CONSID...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ion des fenêtres de l'église Sainte -Trinité de Contrecœur 11.3 Demande de dérogation mineure relative à l'implantation d'une piscine au 1537, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le remplace...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...tituant un comité consultatif en développement durable; Consi dérant la difficulté à observer un quorum lors de la planification de rencontre et qu’il y aurait lieu de modifier le nombre de présences requises en ce sens; Considéra...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...37, H1 -139, H1 -143, H1 -163, H4 -157, H4 -160, I2 -12, I2 -15 P3 -173, P2 -174, P2 -175 de l’annexe A et les plans Z01 -2011, Z02 -2011, Z03 -2011, Z04 -2011, Z05 -2011, Z06 -2011, Z07 -2011 de l’annexe B 4 avril 2011...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...• le stuc d’agrégat appliqué sur un système de panneau de béton ou sur un isolant rigide; • la céramique; • la planche d’aluminium; Habitation (H) Com merce (C) Industrie (I) Public (P) Rural (RU) 1301 -2023_Règlement modifi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...gation mineure 500 $ Modification réglementaire 1 000 $ Modification réglementaire nécessitant une modification au plan d’urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnement 1 000 $ / case Usage...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Versement d'une commandite à la Solidarité communautaire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Souti...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Versement d'une commandite à la Solidarité communautaire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Souti...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...invite à feuilleter les pages du bulletin municipal Le Noblet et à consulter notre nouveau site Internet. Vous pourrez planifier vos sorties en famille ou entre amis dans la magnifique Ville de Contrecœur qui vient de franchir le cap des 10...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...outant des lumières extérieures; Considérant la popularité du parc Cartier -Richard pour les adeptes de la planche à pagaie et de kayak et qu’il y a lieu d’y installer un quai sécuritaire; Considérant qu’un avis de motio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...2023 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réali ser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière Auxiliaire Canadienne 19.6 Au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...de 3 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réaliser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière auxiliaire Canadienne 19.6 Au...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...du mur de fondation peut être supérieure à 1,50 mèt res dans le cas exceptionnel où la topographie naturelle, à l’implantation du bâtiment, a une dénivellation supérieure à 1,50 mètre. ». ARTICLE 2 L’article 44.3 de ce règlemen...
En savoir plus