481 résultats pour

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...

Le Noblet, édition septembre 2023

... : 34 $ / heure ● Résident : 39 $ / heure Non-résident : 58,50 $ / heure Pour vos activités sportives Louez les gymnases Règlements à respecter aux gymnases ● Les gymnases sont prévus à des fins sportives et pour des fêtes d’enfants. ● Pour tou...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...BILLETS AU MONTANT DE 1 387 900 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 22 AOÛT 2023 CONSIDÉRANT QUE , conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Contrec...

Séance ordinaire du 15 août 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...

Le Noblet, édition avril 2023

...ecœur, Maud Allaire, a été réélue administratrice au sein de l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Conformément à ses règlements généraux, l’UMQ a lancé le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au pos...

Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine

...Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par Claude BÉ RARD à la séance ordinaire du 14 mars 2023 . Le conseil munici pal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...

Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...ation de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 6 décembre 2022. Le conseil municipal décr ète les modifications suivantes au...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

...331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de faire et mettre à exécution des règles et règlements pour sa régie interne et pour le maintien de l’ordre durant ses séances; 2 Considérant qu’une séance du...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai...

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Lenoblet -Du Plessis n’est pas aux normes; Considérant les règlements d’emprunt 1072 -2017 et 1108 -2018 pour financer une partie des travaux de restaura tion à réaliser à la...

Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières

...ent règlemen t a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseill ère Maggy Bissonnette lors d'une séance de ce conseil tenue le 6 décembre 2022 ; Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règl...

Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable

...tion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Pierre -Olivier Roy lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 6 décembre 202 2. Le conseil municipal décrète les modifications suivantes...

Calendrier municipal 2023

...450 587-5901, poste 238 Courriel : activites.biblio@ville.contrecoeur.qc.ca Horaire de la bibliothèque, politiques et règlements au ville.contrecoeur.qc.ca Dans un décor accueillant et dynamique, la bibliothèque met à la disposition de la po...

Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation

...ion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Pierre -Olivier R oy lors de la séance du conseil du 6 décembre 2022 . Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1161 -20...

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...(valeur portée au rôle d'évaluation) et en superficie soient et sont imposées aux immeubles visés par les règlements municipaux qui en décrètent les modalités. Le s taxes de secteur 2023 se détaillent comme suit : ARTICLE...

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......

Voir la séance ordinaire du 6 décembre 2022

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....

Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur

...ge agricole autre qu’un immeuble patrimonial; 4° immeuble accessoire autre qu’un immeuble patrimonial. 5. Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à...

Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...n a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Bérard lors d’une séance de ce conseil tenue le 1er no ve mbre 2022. Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règle...

Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019

...bre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis n’est pas aux normes; Considérant les règlements d’emprunt 1072 -2017 et 1108 -2018 pour financer une partie des travaux de restauration à réaliser à...