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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ée au -dessus de l’entrée principale sur le mur de la façade du commerce, produit par la firme Enseignes Claude Richard, le 2 novembre 2021; Considérant que la conception de l’enseigne comprend du lettrage en relief et d...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e l'emploi; Considérant qu'une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...e l'emploi; Considérant qu'une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par...
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Séance du 9 mars 2021
...le projet de pavage du rang du Ruisseau entre la rue Saint -Antoine et la limite d e la municipalité de Saint -Roch -de -Richelieu; Considérant que le conseil a pris connaissance des modalités d‱application du volet Redressement...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...yant été sélectionnés préalablement pour 20 disciplines sportives à travers 19 régions du Québec, dont celle de Richelieu -Yamaska, dont Contrecœur fait partie; Considérant qu’à travers cet événement de haut niveau, un j...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contractuelles de la Régie inter municipale de police Richelieu -Saint -Laurent et son maintien 17.4 Autorisation de signature d ’une entente relative à une recherche de...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...'emploi; Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent e st conditionnelle à l’embauche; Considérant la recommandation du directeur du Service lois...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...e l'emploi. Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par :...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...isation de signature d'une entente de service avec GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier -Richard 17.2 Adoption d'une politique d e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cyclisme sur route les 28 et 29 août prochains; Considérant l’autorisation de la munic ipalité de Saint -Antoine -sur -Richelieu d’utiliser le chemin Monseigneur -Gravel, le rang de l’Acadie et une partie de la montée Lapierre;...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e l'emploi. Considérant qu‱une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l‱embauche. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e l'emploi; Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par :...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 17.6 Versement d'une commandite à la FADOQ Richelieu -Yamaska pour l'organisation des 44 e édition jeux régionaux 17.7 Modification de la résolution 2019...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...e l'emploi; Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richeli eu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...e l'emploi; Considérant qu'une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur An dré Gosselin Appuyé par...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...de loisirs de toutes sortes. Les parcs touchés sont Antoine -Pécaudy, Henri -Lacroix, Rémi -Lamoureux et Cartier -Richard. Art 7.4 Avis 1295 -2023 Emprunt 444 000 $. À quel s bâtiments et quelles sortes de travaux ?...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...02 944, en voie de dépôt au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, est un lot agricole en friche qui appartient au demandeur; Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineure n ’a pas pour eff...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...Z- VOUS ? La campagne a été réalisée en collaboration avec le comité circulation et la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. SÉCURITÉ ROUTIÈRE Lentement, mais SÛREMENT\b! Laa s Le M.Y. Fest est de retour ! De retour po...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...tion du protocole d’entente en vue de la dissolution de la Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée -du -Richelieu et du partage de ses actifs 17.7 Autorisation de présenter une demande de financement dans le ca...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...dans les lieux publics extérieurs 18.4 Approbation - Budget 2025 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 18.5 Versement d'une commandite et aide technique - Gala méritas 2025 de l'éc...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...recyclage dans les lieux publics extérieurs 18.4 Approbation - Budget 2025 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 18.5 Versement d'une commandite - Gala mérita 2025 de l'école Mère -Marie -Rose...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...otocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu et le Club de Motoneige Adidou Rive -Sud inc . - Saison 2024 -2025 17.2 Autorisation de signa...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e pluie. 7 QU’ une copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecœur, le RTM, le Centre de communication...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...isation du Trottifest par l'entremise de ses services. QUE le conseil municipal autorise la fermeture de la rue Richard (entre la rue Piché et la rue Piché) de 12 h à 17 heures et qu'elle soit accessible aux piétons seulement. 7...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...heures et 17 heures. QU 'UNE copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecoeur, ainsi qu'à l'entreprise Ambulance Richelieu inc...
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