390 résultats pour

Entrée en vigueur - Règlement E-105

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-200

Dépôt des rapports financiers 2024

Séance ordinaire du 1er octobre 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 1 ER OCTOBRE 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès-verbal - Séa...

Voir la séance ordinaire du 1er octobre 2025

Avis public de révision

...dans les municipalités , articles 47, 54, 125 et 133 AVIS PUBLIC DE RÉVISION SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 Avis public est par les présentes donné par la présidente d’élection , Mme Éléa Claveau, notaire, OMA ,...

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise

...PUBLIC PROPRIÉTAIRES D’UN IMMEUBLE AINSI QU’AUX OCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 1. Avis public est par les présentes donné par la présidente d’élection , Mme Éléa Claveau, notaire, OMA...

Entrée en vigueur - Règlement E-104

Entrée en vigueur - Règlement 1327-2024-1

Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025

...r les élections et les référendums dans les municipalités , art. 171 AV I S P U B L I C SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de la Ville de Contrecœur par Éléa Claveau, notaire, préside...

Projet de règlement U-100 relatif au zonage

Résultat du scrutin du 2 novembre 2025

AV I S P U B L I C RÉSULTAT DU SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 AV I S P U B L I C est donné par la présidente d’électio n de la Ville de Contrecœur , madame Éléa Claveau, notaire, que les personnes suivantes ont été élues a...

Entrée en vigueur - Règlement E-106

...t ci - dessus mentionné a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation le 3 novembre 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la présente publication. Donné à Contrecœur, l e 5 novembre 20...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-064-4085, rue Industrielle

...municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le 9 décembre 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18...