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Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance extraordinaire du 10 juin 2021

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud A......

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille......

Séance ordinaire du 16 novembre 2021

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,......

Voir la séance ordinaire du 7 novembre 2023

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination d'une maire suppléant pour les mois de novembre 2023 à février 2024 18.2 Autorisation de signature et versement d'une ai de financière - Modification de la résoluti...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1309 -2023 CONCERNANT L 'ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024 -2025 -2026 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'O...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de...

Voir la séance ordinaire du 15 août 2023

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 octobre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Ma......

Voir la séance ordinaire du 5 septembre 2023

Voir les séances du 3 octobre 2023

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...urs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnel...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption - Règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des i...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...otion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314-2023 visa nt à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable...

Séance extraordinaire du 27 septembre 2021

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Alla......

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 septembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......

Séance ordinaire du 17 août 2021

...at québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion......

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

...de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption du règlement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la ta...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2024 5. DÉPÔT DE DOCUMENTS 5.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présent...

Séance extraordinaire du 23 mars 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 23 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de......

Séance extraordinaire du 30 mars 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......

Séance ordinaire du 13 février 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adop...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...DOPTION DU RÈGLEMENT 1282 -2022 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 6. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR...