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Séance extraordinaire du 30 mars 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......

Séance ordinaire du 7 avril 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 AVRIL 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -......

Séance extraordinaire du 14 avril 2020

...du règlement 1197 -2020 modifiant le règlement 726 -2003 (RM -CTR -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin de modifier l’article 40 intitulé « entrave » et de prévoir une disposition relative aux r...

Séance ordinaire du 5 mai 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 MAI 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -ver......

Séance ordinaire du 2 juin 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 JUIN 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Ado......

Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......

Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1256 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSAB......

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...nt n° 1325 -2024; CONSIDÉRANT la publication d'un avis public le 29 février 2024 et la tenue d’une assemblée publique de consultation le 19 mars 2024 ou aucune modification n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQ...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...aite observance des différentes dispositions de tout règlement applicable ou pour s’assurer que la sécurité publique ou l’environnement ne seront pas indûment mis en cause; 3° prendre les mesures requises pour faire évacue...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...n urbanisme; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 13 septembre 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Mad...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

- 1 - AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy......

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro......

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...n numéro 059 -23; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 18 août 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Mad...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **......

Le Noblet, édition septembre 2023

...n est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSION Les séan...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...- Fédération québécoise de s municipalités (FMQ) 18.6 Représentation auprès du Ministère de la Sécurité Publique et du Ministère des affaires municipales et de l’Habitation 18.7 Motion de félicitations - Comité org...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...Fédération québécoise des municipalités (FMQ) 18.6 Représentation auprès du M inistère de la Sécurité Publique et du Ministère des affaires municipales et de l’Habitation 18.7 Motion de félicitations - Comité...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ment numéro 1306 -2023 modi fiant le règlement 726 - 2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans l...

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

....1 Adoption du règlement 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p arcs...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Voir la séance ordinaire du 15 août 2023

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023