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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...s à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires muni cipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tar...
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Gestion des matières résiduelles
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...révus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B »...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A »...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de z...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 40...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoi...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...ris, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1238 -2021 MODIFIANT LE RÈ...
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Plan régional des milieux humides, hybrides et naturels (PRMHHN)
La MRC de Marguerite-d’Youville travaille à l’élaboration d’un plan à soumettre au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). À la suite de son approbation par le MELCC, les MRC assureront la compatibilit......
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...VERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. DÉPÔT PAR LE DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER D 'UN AVIS DE VACANCE AU CONSEIL MUNICIPAL 4. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORD...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles d...
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Plan d’urbanisme
Le plan d’urbanisme présente une vision d’ensemble de l’aménagement de notre territoire et constitue un outil de gestion essentiel pour établir les lignes directrices de l’organisation spatiale et physique de Contrecœur. Le plan d’urbani......
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Programmes d’aide à l’habitation – MRC de Marguerite-D’Youville
Les trois programmes suivants sont offerts aux citoyens de Contrecœur : PAD – Programme d’adaptation de domicile PEA – Petits établissements accessibles RénoRégion En savoir plus
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Transport adapté
Le Réseau de transport métropolitain exo assure le service de transport adapté pour la Ville de Contrecœur et les six autres municipalités de la MRC de Marguerite-D’Youville. Pour connaître les conditions d’admissibilité, réserver un déplacemen......
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...au, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES G...
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Heures du conte en ligne
Les contes en ligne font partie d’un projet qui vise à susciter chez les tout-petits l’intérêt pour la lecture et le livre, tout en mettant en vedette des artistes du territoire de la MRC Marguerite-D’Youville. Ce projet a été réalisé par la MR......
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Séance ordinaire du 11 janvier
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains t...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et rempla...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTA...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...S À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...S À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENA NT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du...
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