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Séance ordinaire du 10 juin 2025

...i 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025 -039 - 4030, rue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3 Approbation - Demande - PIIA 2025 -48 - 5733, rue Moreau – Bâtiment accessoire 9.4 Adopt...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...13. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant co...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

...mble du territoire . Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 10 juin 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...

Voir la séance ordinaire du 6 mai 2025

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...jets divers 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Période de questions 15. Parole aux membres du conseil 16. Levée de la séance

Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose

...ntendra les personnes intéressées par cette demande de dérogation mineur e. Donné à Contrecœur, ce 29 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

...trecoeur en totalité. Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 6 mai 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...

Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public

...$ - $ 398,33 $ VILLE DE SAINT -AMABLE TAXES , INTÉRÊTS , PÉNALITÉS ET FRAIS AU 8 AVRIL 2025 Matricule Noms des propriétaires No de lot(s) Cadastre Municipales Scolaires Total incluant inté...

Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle

...sus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur le 18 mars 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025....

Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau

...ion tenue le 8 juillet 202 5, à 18 h, sur le premier projet de résolution numéro 202 5-046 , relatif au P.P.C.M.O.I 2025 -046, le conseil municipal a adopté un second projet de résolution numéro 2025 -07 -174 lors de la séance...

Séance ordinaire du 19 août 2025

...ivers 12. Retour sur la période de questions de la dernière séance 13. Période de questions 14. Parole aux membres du conseil 15. Levée de la séance

Projet de règlement U-100 relatif au zonage

Demande de dérogation mineure – DM-2025-064 – 4085, rue Industrielle

...r une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mercredi , 1er octobre 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h, à la mairie situ...

Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025

...r les élections et les référendums dans les municipalités , art. 171 AV I S P U B L I C SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de la Ville de Contrecœur par Éléa Claveau, notaire, préside...

Entrée en vigueur - Règlement 1327-2024-1

Entrée en vigueur - Règlement E-104

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise

...PUBLIC PROPRIÉTAIRES D’UN IMMEUBLE AINSI QU’AUX OCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 1. Avis public est par les présentes donné par la présidente d’élection , Mme Éléa Claveau, notaire, OMA...

Avis public de révision

...dans les municipalités , articles 47, 54, 125 et 133 AVIS PUBLIC DE RÉVISION SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 Avis public est par les présentes donné par la présidente d’élection , Mme Éléa Claveau, notaire, OMA ,...

Voir la séance ordinaire du 1er octobre 2025

Séance ordinaire du 1er octobre 2025

...ivers 14. Retour sur la période de questions de la dernière séance 15. Période de questions 16. Parole aux membres du conseil 17. Levée de la séance

Dépôt des rapports financiers 2024

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-200

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-100

Avis d'élection

...et les référendums dans les municipalités , art. 99 , 174 et 175. AVIS PUBLIC D’ÉLECTION SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de la Ville de Contrecœur par Éléa...

Voir la séance ordinaire du 9 septembre 2025