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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024

...en vertu de l'article 473 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) , le conseil doit, au plus tard le 31 décembre de chaque année, adopter par résolution le programme des immobilisations de la municipalité pour les trois anné...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...e septembre) Mardi 7 octobre 2025 (1er mardi d’octobre) Mardi 4 novembre 2025 (1er mardi de novembre) Mardi 9 décembre 2025 (2e mardi de décembre) QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. AD...

Séance extraordinaire du 9 octobre 2024

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mercredi 9 octobre 2024 à 17 h 30, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...NSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a adopté le règlement d’emprunt n°1280 -2022 en date du 13 décembre 2022, visant à financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige pour un montant de 22...

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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3....

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H 30 Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171

...ntendra les personnes intéressées par cette demande de dérogation s mineur es. Attesté à Contrecœur , le 19 décembre 2024 . ___________________ Thierry Larrivée Directeur général MAIRIE 5000, route Marie -Vic...

Séance extraordinaire du 9 octobre 2024

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...bération - Fonds de garantie en responsabili té civile primaire - Regroupement Varennes/Sainte-Julie - 1 er décembre 2015 au 1 er décembre 2016 11.2 Autorisation de signature – Promesse d'achat - Lot 5 832 608 –...

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...(PIIA) - SECTEUR PATRIMONIAL CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné lors de la séance or dinaire du 3 décembre 2024; 5 CONSIDÉRANT QU 'un projet de règlement a été adopté lors de la séa nce ordinaire du 21 j...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...nsultatif de circulation, pour un mandat d'une durée de deux (2) ans, rétroactivement au 1 er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2026. ADOPTÉE SERVICE INCENDIE 2025 -03 -073 ADOPTION - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ...

Le Noblet, édition avril 2025

...e Contrecœur assermentés Le Service de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur a procédé, lors d’une cérémonie en décembre dernier, à l’assermentation des pompiers qui ont intégré l’organisation dernièrement ou qui ont reçu une promoti...

Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024

...de Contrecœur servira le cas échéant, pour la computation des délais prévus par la Loi. Attesté à Contrecœur, ce 19 décembre 2024. _____________________________ Thierry Larrivée , Directeur général et greffier CERTIFICAT DE...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...ONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 3 DÉCEMBRE 2024 5. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6...

Séance ordinaire du 11 février 2025

...électronique d'appel d'offres (SEAO), le 26 novembre 2024; CONSIDÉRANT l'ouverture de soumissions a eu lieu le 19 décembre 2024; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions : RANG SOUMISSIONNAIRES 1 Groupe Domi...

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 3 décembre 2024 5. Adoption des procès verbaux des séances extraordinaires tenues le 12 décembre 2024 6. Avis...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...