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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...IO N 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québe...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...-2-2005 intitulé Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), secteur patrimonial le 10 juin 2005; Considérant la recommandation numéro 11 3-21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’adoption p...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
..., en mémoire de madame Lisette Corbeil, citoyenne de Contrecœur , qui a été assassinée par son ex -conjoint en juin dernier. 2021 -12 -322 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claud...
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Séance du 15 juin 2020
...C VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ojets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) à la séance du 5 juin 2018 et que ce règlement est entré en vigueur le 15 juin 2018; Considérant l’article 145.36 de la...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...onsidérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance ordinaire du 1er juin 2021; Considérant l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la ten...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...S -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT LES 1ER ET 14 JUIN 2021 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. COR RESPONDANCE PROVENANT DU MINIS...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...C VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
..., la réalisation et la promotion du projet; Considérant que le projet pilote se tiendra au parc Antoine -Pécaudy, du 17 juin au 15 juillet prochains avec la possibilité de prolonger cette période si le succès est au rendez -vous...
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Séance du 9 mars 2021
...e la ville? Réponse du conseil municipal : Comme mentionné lors de l’assemblée publique du 7 avril 2020 et du 2 juin 2020 les redevances perçues doivent servir à entretenir exclusivement les routes utilisées par les carrières et sa...
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Séance du 2 février 2021
...jets particuliers de construction, de modification ou d’oc cupation d’un immeuble (PPCMOI) à la séance du 5 juin 2018 et que ce règlement est entré en vigueur le 15 juin 2018; Considérant l’article 145.36 de la...
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Séance du 12 janvier 2021
...projets particuliers de construction, de modification ou d‱occupation d‱un immeuble (PPCMOI) à la séance du 5 juin 2018 et que ce règlement est entré en vigueur le 15 juin 2018; Considérant l‱article 145.36 de la Loi...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...n par échéance, seront datées du 15 décembre 2020; 2. les intérêts seront payables semi -annuellement, le 15 juin et le 15 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toute...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...A STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE CERTAINS POSTES CADRES Considérant le départ du directeur général et greffier le 12 juin dernier; Considérant le plan de relève et de transition effectué par l’administration municipale; Considérant...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ondables et les territoires à risque d’inondation, adopté par la Communauté métropolitaine de Montréal le 20 juin 2019 et le règlement 2020 -85 adopté le 18 juin 2020 modifiant celui -ci; Considérant l’article 4.3 du...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...S -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT LE 2 ET LE 15 JUIN 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDR E DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINIS...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiment......
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 4 juin 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 98-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences......
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...service; CONSIDÉRANT la lettre de la Fédération québécoise des municipalités (ci -après : FQM) du 10 juin 2024, demandant à la ministre des Affaires municipales d’agir et d’appuyer sa demande au ministre des Finan...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...et c’est tout à fait normal. C’est d’ailleurs en toute transparence que nous avons organisé une séance d’information le 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 4 JUIN 2024, À 19 HEURES 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) lors de sa séance régulière tenue le 5 juin 2024 et a émis un avis favorable sous certaines conditions; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Mons...
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