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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph -É. Chaput 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de rest...
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Le Noblet, édition avril 2025
...● toute terrasse adjacente à une piscine doit être équipée d’une enceinte et d’une porte afin d’en protéger l’accès. Permis de construction obligatoire en tout temps Tous travaux de transformation ou de construction d’un bâtiment princip...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le c adre du règlement 1109...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...i nances 8.5 Congédiement - Employé - Matricule n o 220027 9. U RBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patriotes - N...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Collaboration - Les Virées du fl euve - 2025 10. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...- Les Virées du fleuve - 2025 Page 2 de 2 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scol...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...nnes habiles à voter voulant enregistrer l eur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance-maladie, permis de c onduire, passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces cana diennes. 2....
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...gement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de serv ices scolaire...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ménagement - Parc Jean -Louis -de -la Corne 11. Urbanisme et environnement 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de services scolaire d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ice 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...nation de membres - Comité consultatif en loisir 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - P...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...embres - Comité consultatif en loisir Page 2 de 2 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permett...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...publics 9.4 Embauche - Pompiers temps partiel 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024-148 - 2...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1...
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Calendrier municipal 2025
...candidature pour le concours de photos au parc du Belvédère • 14 et 15 juin : Fin de semaine de ventes-débarras sans permis • Mi-juin : Début des activités sportives dans les parcs et des Marchés fermiers • 21 juin : Fête d’ouverture...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...iquement pour les résidences construites avant le 1 er janvier 2000. ● Pour bénéficier de la subvention, une demande de permis est nécessaire et doit être soumise au Service de l’urbanisme et de l’environnement. ● Les demandes doivent être s...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...8. Gestion du personnel 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. Environnement 12. Travaux publics 13....
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...urs de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ur l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consulta...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...10. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1286 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS D U RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES , DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES , ET D 'ABROG...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tou......
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