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Séance ordinaire du 15 août 2023
...de maintenir son engagement pour offrir à la population contrecœuroise et des environs un événement gratuit, accessible à tous; CONSIDÉRANT QUE les activités de la programmation sont l’œuvre de bénévoles dévoués qui ont...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...L La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent. 2023 -07 -191 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 20h48. Il est proposé...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...son fonds de roulement afin de financer les dépenses en immobilisations 2022 suivantes : FR - Équipements informatiques 55 503 $ FR - Radios portatifs aux incendies 55 412 $ FR - Camion utilitaire incendie 61 991...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
..................... 3-17 ARTICLE 21 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL OU UNE CONSTRUCTION ACCESSOIRE .................. 3-17 ARTICLE 22 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UNE INSTALLATION SEPTIQUE ..........
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ie d'un événement sportif de la rentrée scolaire; CONSIDÉRANT que la direction de l'école s'engage à informer par un avis écrit chaque porte du parcours et les invites à encourager les élèves. EN CONSÉQUENCE,...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...revêtements. Une terrass e est autorisée sur le toit d’un bâtiment principal, mais pas sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...CLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Considérant que la Ville de Contrec...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
..................... ...... 3-16 ARTICLE 21 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL OU UNE CONSTRUCTIO N ACCESSOIRE ................................ ........... 3-16 ARTICLE 22 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UNE INSTALLATION...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...cessairement être exclusif, de celui du public en général ou peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. Est exclut de cette notion le cas où l’intérêt personnel consiste dans des rémunérations, des allocati...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...pement peut être spécialisé ou non. Par exemple, nous sommes bien conscients qu’un parc de planche à roulettes n’est pas accessible à tous. Nous avons fait des consultations publiques, pour l’aménagement du parc Amable -Marion et p...
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Séance du 2 juin 2020
...SO? Réponse du conseil municipal : Cette décision s’insère dans l’ensemble des moyens de diffusion de l’information municipale. La signature de l’entente a été autorisé par la résolution numéro 2018 -11 -424 adopté...
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Séance du 7 avril 2020
...Considérant la vision de la Corporation de léguer à la population de Contrecœur et aux générations futures un parc accessible à l’année dans le parc Barbe -Denys -De La Trinité, d'une superficie d’environ 5,3 millions de pieds carr...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ant l‱intention de la Ville d‱intégrer des nouvelles règles aux vérandas afin d‱encadrer ce type de construction accessoire au bâtiment principal; Considérant qu‱un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...s'engage à respecter toutes les consignes sanitaires de la santé publique; Considérant que l'organisme assurera l’information aux citoyens ainsi qu’aux résiden ts du secteur concerné, en plus de s’occuper de la signalisation ro...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...in 15 d’autoriser la construction d’une remise en cour avant alors que le règlement ne permet pas ce type de bâtiment accessoire en cour avant; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro DM -2021 -014; Considéra...
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Séance du 10 mars 2020
...e s types de cancer et leurs proches, à travers la recherche, la prévention, l'accès à un réseau d'aide, l'information basée sur les dernières données probantes et la défense de l'intérêt public; Considérant que la vie est...
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Séance du 7 janvier 2020
...ités sportives et récréatives multiples à Varennes soit autorisée afin de bonifier et consolider l’offre de service par une accessibilité à l’ensemble des populati ons qui pourront être desservies par ladite infrastructures pour les saines habi...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...uestionne sur : Le p rojet d’agrandissement de l’usine de filtration en 2022 va diminuer pour un 2 e été consécutif l’accessibilité aux descentes à bateau. Comment se passe la planification pour diminuer le plus possible l’impact sur...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...isés; Considérant que les seules coupes d’arbres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation pour la construction de bâtiments liés à l’usage exclu...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...e pour le 6 500 e habitant et plus, pour l'ensemble des cinq (5) ann ées du programme. Que la Ville s'engage à informer le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de toute modification qui sera apportée à l...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ique d'une dimension de 3,66 mètres par 5,49 mètres en cour avant alors que le règlement ne permet pas ce type de bâtiment accessoire en cour avant; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro DM -2021 -012; Considéra...
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Séance du 9 mars 2021
...boisés; Considérant que les seules coupes d‱arbres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d‱implantation pour la construction de bâtiments liés à l‱usage exclu...
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Ville nourricière
Depuis, un comité de gouvernance composé d'une multitude d'acteurs travaille sans relâche à sa concrétisation. Voir sur la carte Ce plan permet la réalisation de projets favorisant l’accès à des aliments sains pour ses citoyens ainsi que......
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...euble comporte une hauteur inférieure à 6,10 mètres et qu’il n’est pas souhaitable que la hauteur du bâtiment accessoire de type garage dépasse la hauteur du bâtime nt principal; Considérant que l’immeuble concerné est situé...
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Séance du 2 février 2021
...iger des travaux d’aménagement, d’opérer, d’entretenir, d’accroît re l’offre de service en plein air déjà axée sur l’accessibilité de nos communautés locales et de développer le rayonnement de Contrecœur et de Sorel -Tracy sur le plan région...
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