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En savoir plus...NTERPRÉTATIVES ................................ ................................ ................. 5 7. Règles de préséance des dispositions ................................ ................................ ................................ ....
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En savoir plus...les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 6 mai 202 5, à 18 h, à la mairie située au 5000 route Marie -Victorin, à...
En savoir plus...PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION AVIS est donné par l a soussigné e, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 6 mai 202 5, le conseil municipal de la Ville a adopté le projet de règlement numéro...
En savoir plus...qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud lors d’une séance de ce conseil tenue le 6 octobre 2008. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement p...
En savoir plus...ant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda Voukirakis, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2004. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par...
En savoir plus...portail sécurisé\ Voilà! Pour plus d’information sur la plateforme, visitez le www.ville.contrecoeur.qc.ca. HORAIRE DES SÉANCES DE VOTRE CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois, à 20 h, en présence du publ...
En savoir plus...est fermé les m\ ercredis. Pour des questions ou des demandes de permis : urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca. HORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois, à 20 h, en présence du public. La...
En savoir plus...lin Les membres du conseil municipal de la Ville de Contrecœur ont rendu hommage à leur collègue André Gosselin lors de la séance publique du 5 octobre 2021. M. Gosselin s’est retiré de la vie politique après 16 ans en tant qu’élu municipal du...
En savoir plus...c.ca pour connaître la conseillère municipale ou le conseiller municipal responsable des dossiers de votre quartier. Les séances publiques du conseil municipal de Contrecœur se tiennent le 1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de mar...
En savoir plus...sidérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Maud Allaire lors d’une séance de ce conseil tenue le 2 mai 2011. Il est proposé par madame Maud Allaire Et résolu unanimement par le conseil...
En savoir plus...probation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mars 2010. Il est proposé par madame Marie Cornelissen Et résolu unanimement par le...
En savoir plus...-1-2006_PIIA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE DANSEREAU, ME...
En savoir plus...donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnement...
En savoir plusVILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
En savoir plus...t qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Gino Le Brasseur, lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mai 2006. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement...
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En savoir plus...’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 7 mars 2005. Il est proposé par Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le c...
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