535 résultats pour

Séance ordinaire du 6 juin 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...

Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats

1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES...

Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009

130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant...

Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin

1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip...

Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine

1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR...

Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2023

Voir la séance ordinaire du 9 mai 2023

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...C VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance du 9 mars 2021

...e la ville? Réponse du conseil municipal : Comme mentionné lors de l’assemblée publique du 7 avril 2020 et du 2 juin 2020 les redevances perçues doivent servir à entretenir exclusivement les routes utilisées par les carrières et sa...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoptio...

Séance du 12 janvier 2021

...projets particuliers de construction, de modification ou d‱occupation d‱un immeuble (PPCMOI) à la séance du 5 juin 2018 et que ce règlement est entré en vigueur le 15 juin 2018; Considérant l‱article 145.36 de la Loi...

Séance extraordinaire du 15 juin 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 JUIN 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Séance ordinaire du 2 juin 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 JUIN 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Ado...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...ur interdire la distribution des sacs d’emplettes composés de plastique sur son territoire; Considérant que le 13 juin 2017 entrait en vigueur le règlement 1081 -2017 relatif à l’interdiction de certains sacs de plastique sur le...

Séance ordinaire du 5 juillet 2022

...ION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 7 JUIN 2022 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINIST...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juin 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...IO N 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québe...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...-2-2005 intitulé Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), secteur patrimonial le 10 juin 2005; Considérant la recommandation numéro 11 3-21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’adoption p...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête na...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

..., en mémoire de madame Lisette Corbeil, citoyenne de Contrecœur , qui a été assassinée par son ex -conjoint en juin dernier. 2021 -12 -322 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claud...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...onsidérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance ordinaire du 1er juin 2021; Considérant l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la ten...

Séance extraordinaire du 10 juin 2021

...C VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...