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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 19 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

...séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le...

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Séance ordinaire du 19 mars 2024

...parcs de rouli -roulant, pistes de BMX et aménagements semblables situés dans la municipalité, pour la période du 1er juin 2024 au 31 mai 2029. AUTORISE la mairesse et la greffière à signer, pour et au nom de la Ville, l'entente...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 AVRIL 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -v...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Voir la séance ordinaire du 9 avril 2024

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUIN 2023 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MI...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...n vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011 Article 22 4 avril 2011 10 juin 2011 934-1-2012 Article 40 2 avril 2012 15 juin 2012 982-1-2014 Article 21 6 février 2014 25 mars 2014 1017-...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...ondables et les territoires à risque d’inondation, adopté par la Communauté métropolitaine de Montréal le 20 juin 2019 et le règlement 2020 -85 adopté le 18 juin 2020 modifiant celui -ci; Considérant l’article 4.3 du...

Séance extraordinaire du 15 juin 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 JUIN 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...VILLE DE CONTRECOEUR, AFIN DE MAJORER CERTAINS TARIFS CONSIDÉRANT l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville de Contrecœur; CONSIDÉRANT QU ’u...

Séance ordinaire du 2 juin 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 JUIN 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Ado...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...ur interdire la distribution des sacs d’emplettes composés de plastique sur son territoire; Considérant que le 13 juin 2017 entrait en vigueur le règlement 1081 -2017 relatif à l’interdiction de certains sacs de plastique sur le...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juin 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...-2-2005 intitulé Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), secteur patrimonial le 10 juin 2005; Considérant la recommandation numéro 11 3-21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’adoption p...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête na...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

..., en mémoire de madame Lisette Corbeil, citoyenne de Contrecœur , qui a été assassinée par son ex -conjoint en juin dernier. 2021 -12 -322 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE Il est proposé par : Monsieur Claud...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...onsidérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance ordinaire du 1er juin 2021; Considérant l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la ten...

Séance extraordinaire du 10 juin 2021

...C VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...

Séance du 2 février 2021

...jets particuliers de construction, de modification ou d’oc cupation d’un immeuble (PPCMOI) à la séance du 5 juin 2018 et que ce règlement est entré en vigueur le 15 juin 2018; Considérant l’article 145.36 de la...

Séance du 12 janvier 2021

...projets particuliers de construction, de modification ou d‱occupation d‱un immeuble (PPCMOI) à la séance du 5 juin 2018 et que ce règlement est entré en vigueur le 15 juin 2018; Considérant l‱article 145.36 de la Loi...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...n par échéance, seront datées du 15 décembre 2020; 2. les intérêts seront payables semi -annuellement, le 15 juin et le 15 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toute...