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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 septembre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillèr...
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Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
...cun scrutin Maggy Bissonnette, élue par acclamation District 5 • Stéphane Desrosiers, candidat indépendant • Marijane Gagné, candidate indépendante • Audrey Navarre, candidate indépendante District 6 • Claude Dansereau ,...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 août 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillèr...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...6. Par l’ajout, au troisième sous -titre de l’article 2.1, des mots « à préserver » à la suite du mot « marquée »; 7. Par le remplacement du septième alinéa suivant : « La présence institutionnelle est fortem...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale , le conseil municipal doit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale , ad opter un Code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en v igueur...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec afin d’obtenir l’autorisation de circuler d...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...- budget 2026 RIPRSL 12.4 Dépôt - Déclaration intérêt pécuniaires conseil 12.5 Dépôt – Registre des dons et marques d ’hospitalité des membres du conseil 12.6 Nomination - Élus - Comités de la Ville 12.7 Nomination...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...extraordinaire qui sera tenue le jeudi, 18 décembre 2025 , à 1 9 h , à la mairie de Contrecœur situé e au 5000, route Marie -Victorin . Les délibérations du conseil municipal et la période de questions lors de la séance extraordinaire...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-064-4085, rue Industrielle
MAIRIE 5000, route Marie - Victorin T 450 587 - 5901 | F 450 587 - 5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 P ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION M...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER NOVEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...canadiennes. 2. Le registre sera accessible le 24 juillet 2025, de 9 h à 19 h, à la mairie située au 5000, route Marie-Victorin, à Contrecœur. 3. Le nombre de demandes requis pour que le Règleme nt numéro E-105 fasse l’...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 8 juillet 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Mag...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDU...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDU...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 19 AOÛT 2025 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès-verbal - Séance ordin...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ARTICLE 8 TAXE FOSSE SEPTIQUE Afin de couvrir le coût de vidange des fosses septique s fait e par la MRC de Marguerite -D’Youville , il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé pour l'année 20 23 une compensation s...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise
...demande d’inscription ou une procuration existante, communique z avec l a présidente d’élection. 50 00, route Marie - Victorin Contrecœur (Québec) JOL ICO Téléphone : 450 587 - 5901, poste 287 claveaue@ville.contrecoeur.q...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-076 – 999, montée de la Pomme-d ’Or
MAIRIE 5000, route Marie-Victorin T 450 587-5901 | F 450 587-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-064 – 4085, rue Industrielle
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 4085, ru...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ndu sa décision, intervenir par écrit auprès du greffier pour demander un délai afin d’entreprendre ou de poursuivre des démarches en vue d’acquérir l’immeuble. Une telle intervention peut également être faite par une personne qui désire acqu...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er novembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Avis d'élection
...en documentation, agira comme adjointe à la présidente d’élection. 5. Vous pouvez me joindre au : 5000, route Marie -Victorin Contrecœur (Québec) JOL ICO Téléphone : 450 587 -5901, poste 2 87 claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca...
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