635 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 AVRIL 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 MARS 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES M......
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 21 FÉVRIER 2022 À 18 H 15 PAR VIDÉOCONFÉRENCE ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER FÉVRIER 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du proc......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1283 -20 22 CONCERNANT L’IMPOSI TION DES TAXES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 84-2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 128 5-2022 MODIFIANT LES ARTICLES 3, 8 ET 9 DU REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE D ÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER LA PR É......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 11 JANVIER 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3.......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PAR......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...hampionnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 FÉVRIER 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3.......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e cadr e de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 18 AOÛT 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des pro......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 NOVEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès......
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...é civile Quel est le rôle du citoyen lorsque l’on parle de sécurité civile? La Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024 s’appuie\ sur deux fondements très importants. L’un d’eux est le principe de RESPONSABILITÉ PARTAGÉE. Il ne revient pa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 OCTOBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nications dans le cadre de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Renouvelleme...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2020 À 12 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JUILLET 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3.......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 99-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 906 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère d......
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 3 JUILLET 2020 À 18 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de......
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 juin 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 JUIN 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......
En savoir plus