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Séance du 23 mars 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 23 mars 2020 à 18 h 30 , par conférence téléphonique, à laquelle sont présents : Madame la mair......

Séance du 10 mars 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot......

Séance du 4 février 2020

...ter ritoire et qu'en ce sens, elle a adopté un plan de sécurité civ ile ainsi qu'un plan de mesures d'urgence en octobre 2010 et en novembre 2019; Considérant que cette préparation doit être maintenue opérationnelle et fai...

Séance du 7 janvier 2020

...3e versement de 4166 $ : le 20 juin 2020 4e versement de 4167 $ : le 20 aout 2020 5e versement de 4167 $ : le 20 octobre 2020 6e versement de 4168 $ : le 20 décembre 2020 ADOPTÉE 2020 -01 -016 APPUI À LA VILLE DE...

Voir la séance ordinaire du 6 septembre 2022

Voir la séance ordinaire du 5 juillet 2022

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Voir la séance du 7 juin 2022

Voir la séance du 3 mai 2022

Voir la séance du 5 avril 2022

Voir la séance du 8 mars 2022

Voir la séance du 21 février 2022

Voir la séance du 1er février 2022

Voir la séance du 11 janvier 2022

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 63 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 850 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CORMIER Considérant que l e plan d'intervention des infrastruc......

Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 65-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 1 788 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet......

Séance du 16 avril 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 16 avril 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,......

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai......

Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PAR......

Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES M......

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...N DU BUDGET 2023 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU -SAINT -LAURENT Considérant que le 26 octobre 2022, le conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent a adopté :...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption......

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022