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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...et les coupes de jardinage ou sélectives; Considérant que les coupes de jardinage et les coupes sélectives sont permises dans un contexte de périodicité sur une proportion allant jusqu’à 20 % de la superficie de l’immeuble;...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...n du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service pour la mise sur pied et la gestion du projet pilote du Marché fermier à Contrecœur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rap...
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Séance du 9 mars 2021
...et les coupes de jardinage ou sélectives; Considérant que les coupes de jardinage et les coupes sélective sont permises dans un contexte de périodicité sur une proportion allant jusqu‱à 20 % de la superficie de l‱immeuble;...
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Séance du 2 février 2021
...subvention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. C...
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Séance du 12 janvier 2021
...SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Mise à jour de l'organig ramme de l'organisation municipale de sécurité civile 17.2 Adhésion au regro...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ire su ppléant pour les mois de janvier à avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autorisation de signature d'un acte d'acha...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ns minimales de terrain soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du projet de règlement 1236 -2021 soit transmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 124 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...elle, appel d'offres 2021 -TP -07 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1 Plans de mise en œuvre – Rapports annuels 2018, 2019 et 2020 – Schéma de couverture de risques en sécurité inc endie...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...de Sorel - Tracy 18.7 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19....
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...résence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1251 -2022 modifiant l'anne...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tier...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : Qu’une copie certifiée conforme du règlement 1233 -2021 soit transmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 137.2 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...devront faire l'objet d'un règlement soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du règlement 1200 -2020 soit transmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 137.2 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Mise à jour de l'organigramme de l'organisation municipale de sécurité civile 17.2 Adhésion au regroupement d'achat...
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Séance du 14 avril 2020
...nnent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises le 15 mars 2020 par la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant les précautions à prendre po...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Approbation de travaux supplémentaires à l'appel d'offres 2020 -TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municip...
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Séance du 16 avril 2020
...viennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. Compte tenu des consignes gouvernementales émises le 15 mars 2020 par la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant les précautions à prendre pou...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’int érêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du c...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Période de questions 8. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...MUNICIPALES Considérant la résolution 2020 -01 -005 qui ordonnait au directeur général et greffier de procéder à la mise en vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes; Considérant les 2 avis publiés les 18 février 202...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...t les usages résidentiels et publics soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du règlement 1239 -2021 soit transmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 137.2 de la Loi sur l’aménagement et l’urbani...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...soit une obligation par échéance; Considérant que la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fi...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...aire suppléant pour les mois de janvier à avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autoris ation de signature d'un acte d'a...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...YÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE OU...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...endie puis un camion dix -roues et un chargeur à la Division des travaux publics . Nous avons également effectué la mise à jour des équipements informatiques pour tous les services. En continuité avec le plan directeur des pa...
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