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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 9 oc tobre 2024, à 17 h 30, ont été remises à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 23 janvier 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...-155 et RU1 -145 Une telle demande vise à ce qu’une ou des dispositions de cette résolution soient soumises à l’approbation des personnes habiles à voter de la zone concernée à laquelle elle s’applique et celles de toute...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...e de Sorel -Tracy 18.7 Demand e de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19....
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...AIRE - 6 MAI 2025 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 6 mai 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est prop...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...AVR IL 2025 CONSIDÉRANT QU'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 avril 2025 a été remise à chaque membre du consei l à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...règlement a pour effet d’abroger le règlement 860 -1-2009 sur la construction, afin de le remplacer par des dispositions mises à jour, mieux adaptées aux pratiques actuelles. Le projet de règlement s’applique sur l ’ensemble du territoi...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...UE LE 18 MARS 2025 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 18 mars 2025 a été remise à chaque membre du con seil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé pa...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...H CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé...
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Le Noblet, édition avril 2025
...s 100 ans lorsque les conditions de sol sont favorables. Des travaux prioritaires et durables Une note technique a été soumise au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour faire valoir la vétusté des conduites afin que...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...bres du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Contrecoeur 17.2 Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.3 Nomination -...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...2024 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 3 décembre 2024 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est prop...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...IER 2025 CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2025 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur des délais prévus par la Loi. EN CONSÉQUENCE , Il est...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ttre de la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation. QUE la Ville s’engage à déposer annuellement une mise à jour de sa programmation de travaux durant la période du 1er octobre au 15 février inclusivement. QUE la Vi...
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Calendrier municipal 2025
...treprises déjà en place. De plus, nous travaillons en continu à l’amélioration de nos services municipaux ainsi qu’à la mise à niveau de nos équipements et de nos infrastructures tels que l’usine de filtration et la construction de la nouvell...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...s affaires au lequartierdesaffaires.ca pour trouver des produits personnalisés, des services adaptés à vos besoins, dynamiser votre vie de quartier tout en énergisant vos entrepreneurs d’ici ! Avec autant d’offres disponibles, c’est facile d’ac...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des él us de la Ville de Contrecoeur 17.2 Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des inté rêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.3 Nomination...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...le n’entraîne pas le rejet automatique de la soumission. La Ville se réserve le droit de prendre toute mesure permise par la Loi, si elle juge que le conflit d’intérêts en est un d’une intensité commandant d’octroyer le contrat à un au...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...igations, soit une obligation par échéance; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique « Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fin...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...le du processus de négociation, incluant la recherche de prix et la conclusion d’un contrat de gré à gré dans la mesure permise par le Règlement numéro 215 sur la gestion contractuelle, pour l’achat regroupé pour l’approvisionnement de pa...
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Règlement de zonage 858-1-2009
......... ................................ ..................... 6-104 SOUS -SECTION § 5 DISPOSITIONS RELATIVES AUX REMISES ................................ ................ 6-104 ARTICLE 188 GÉNÉRALITÉ .................................
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Le Noblet, édition avril 2023
...municipalités du Québec (UMQ). Conformément à ses règlements généraux, l’UMQ a lancé le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ipaux 7.4 Adoption du règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 7.5 Adoption du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s parcs municipaux 7.4 Adoption du règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des trav aux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 7.5 Adoption du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000 $ p...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiments municipaux effectué par l...
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