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Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal a...

Voir la séance ordinaire du 13 février 2024

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...vention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant l’adoption du règlement 1265 -2022 e mpruntant au plus 1 788 000 $ pour financer la construction...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......

Séance ordinaire du 11 février 2025

...sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin...

Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 124 4-202 2 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL......

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...S SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 3 DÉCEMBRE 2024 5. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...- Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin...

Voir la séance ordinaire du 18 mars 2025

Le Noblet, édition avril 2025

...ste 229 claveaue@ville.contrecoeur.qc.ca Éléa Claveau, notaire, OMA Présidente d’élection La mosaïque des bénévoles 2024 a également été dévoilée lors de la soirée. Toutes les municipalités du Québec tiendront des élections, le dimanche...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l......

Voir la séance ordinaire du 11 février 2025

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 46 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉ ONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX Considérant l’adoption du......

Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin

...ONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 9755 -9765, ROUTE MARIE -VICTORIN P.P.C.M.O.I. no 2024 -173 AVIS PUBLIC EST DONNÉ : 1. Objet du P.P.C.M.O.I. et demande de participation à un référendum...

Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant......

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...- Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin...

Séance extraordinaire du 31 mars 2025

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 31 MARS 2025 À 18 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus......

Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

...ication de la poursuite des travaux en 2022, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseill...

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Séance ordinaire du 11 février 2025

...Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin...

Voir la séance extraordinaire du 31 mars 2025

Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 78 -202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 4, 6 ET 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX , AFI......

Le Noblet, édition janvier 2025

...ice de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur ont été honorés lors d’une soirée hommage tenue à la caserne le 15 août 2024. Daniel Robert et Jean Chrétien cumulent 55 ans de service chacun. Alors qu’il a occupé le poste de directeur-adjoin...

Voir la séance du 11 janvier 2022