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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...1 | F 450 587-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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Le Noblet, édition avril 2025
...450 808-7545. Procédures en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les personnes participantes (ou les parents des participants) par courriel, maximum une heure avant le cours. I...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...us à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025, à 19 h 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et u...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...EMBRE 2024 5. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une d...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...r loisir dans un environnement plus agréable. Les membres de la FADOQ Contrecœur, aussi présents à cet événement, étaient ravis de constater que les nouveaux aménagements répondront davantage aux besoins des usagers. Ce nouveau bâtiment est érigé...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e tenue le 2 juillet 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement mo...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...citoyens lors des séances régulières du conseil municipal, adoptée le 20 nov embre 1989; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ordinaire du 1er novembre 2022 ;...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le XX à la séance ordinaire du conseil du 9 mai 202 3. Le conseil municipal décrèt...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembr...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
- 1 - AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gest...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concer...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adop...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règl...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétan...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrét...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règl...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -20...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNIC IPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 11...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...202 3 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 9 mai 202 3 Adoption du projet de règlement : 1301 -2023_Règlement modi...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-200...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...s de la Ville de Contrecœur; Considérant l’ajustement et la concordance des tarifs à revoir ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller XX à la séance ordinair...
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